Conseil Municipal
Ordre du jour

-
Place Tom Davies

Maire Paul Lefebvre, Président

 

16 h 00 Séance à huis clos, Salle de réunion C-12 / participation électronique

18 h 00 Séance publique, Salle du Conseil / participation électronique

 

Les réunions du Conseil et des comités de la Ville du Grand Sudbury sont accessibles. Elles ont généralement lieu dans la Salle du Conseil de la Place Tom Davies, à moins d’avis contraire dans l’ordre du jour. Certaines d’entre elles sont diffusées par Eastlink, à sa discrétion. Sauf les réunions à huis clos, qui se déroulent conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, les réunions sont ouvertes au public qui peut y assister en personne. Si possible, elles sont diffusées en continu en direct et le public peut en visionner les enregistrements sur le site web de la Ville au https://www.grandsudbury.ca/ordresdujour.

 

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.


En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public.


Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.


Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

1.
Ouverture

  

2.
Appel nominal

  

3.
Séance à huis clos

  

Résolution de séance à huis clos pour délibérer sur trois questions d’acquisition ou de cession de terrain concernant une propriété située sur les rues Cedar/Brady, à Sudbury,  une propriété située sur le croissant Beatrice, à Sudbury et une propriété située sur la rue Larch , à Sudbury, conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéas 239 (2) c).

4.
Suspension de la séance

  

5.
Séance publique

  

6.
Moment de silence

  

7.
Appel nominal

  

8.
Déclaration d'intérêts pécuniaires et leur nature générales

  

9.
Questions découlant de la séance à huit clos

  

À ce point de la réunion, la présidente ou le président de la séance à huis clos fera un compte rendu. Le Conseil municipal considérera alors toute résolution émanant de la séance à huis clos.

10.
Questions découlant de la réunion du comité de la planification

  

10.1
le 4 septembre 2024

  

Le conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité de planification qui seront affichées après la réunion Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Cormier, president du Comité de la planification.

10.2
le 16 septembre 2024

  

Le conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité de planification qui seront affichées après la réunion Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Cormier, president du Comité de la planification.

11.
Questions découlant de la réunion du comité des opérations

  

11.1
le 9 septembre 2024

  

Le conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des opérations qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Signoretti, président du Comité des opérations.

12.
Questions découlant de la réunion du comité des services communautaires et d'urgence

  

12.1
le 9 septembre 2024

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des services communautaires et d'urgence qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Lapierre, president du Comité des services communautaires et d'urgence.

13.
Questions découlant de la réunion du comité de vérification

  

13.1
le 10 septembre 2024

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité de vérification qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseillère McIntosh, presidente du Comité de vérification.

14.
Questions découlant de la réunion du comité des candidatures

  

14.1
le 10 septembre 2024

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des candidatures, qui seront affichées aprés la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être  adressée au Maire Lefebvre, presidente du Comité des candidatures.

15.
Questions découlant de la réunion du comité des finances et de l’administration

  

15.1
le 10 septembre 2024

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des finances et de l'administration qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseillère McIntosh, presidente du Comité des des finances et de l'administration.

16.
Ordre du jour des résolutions

  

Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.


À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.


Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.

17.
Présentations

  

17.1
Les bâtiments vacants au Grand Sudbury : examen du Règlement 2011-277, soit le règlement municipal sur les normes foncières du Grand Sudbury

This item has attachments.  

Ce rapport et cette présentation fournissent des recommandations à l’égard des bâtiments vacants au Grand Sudbury, comme l’exigent les résolutions CC2024-60, CC2024-61 et CC2024-62 du Conseil municipal.

17.2
Nouvelles du projet de carrefour culturel à la Place Tom Davies – septembre 2024

This item has attachments.  

Ce rapport et cette présentation fournissent une recommandation concernant le pouvoir accordé afin de conclure un accord de financement avec le gouvernement du Canada à l’appui du carrefour culturel à la Place Tom Davies. On y fait aussi le point sur l’état du projet.

18.
Règlements

  

La version provisoire des règlements municipaux sera disponible pour consultation une semaine avant la réunion prévue à l’ordre du jour. Après leur adoption, les règlements approuvés sont affichés sur le site de la municipalité au https://www.grandsudbury.ca/hotel-de-ville/reglements-municipaux/.


Les règlements suivants seront lus et adoptés:

18.1
Règlements 2024-150 à 2024-152Z

  

2024-150


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réunion tenue le 17 septembre 2024


2024-151


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant à autoriser divers transferts découlant de l’entente globale de partage des coûts et de l’entente de cession immobilière concernant le district proposé de divertissements du Kingsway  


Dans le cadre de la résiliation de l’entente globale de partage des coûts et de l’entente de cession immobilière concernant le district proposé de divertissements du Kingsway, ce règlement municipal autorise diverses rétrocessions de terrains et d’une servitude par la Ville ainsi que l’acquisition de terrains à des fins d’amélioration apportée à l’aménagement des intersections du Kingsway.


2024-152Z


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury


Résolution numéro PL2024-104 du Comité de planification


Ce règlement municipal change le zonage des terrains visés à C2(106), zone commerciale générale (spécial), afin de faciliter un ajout d’environ 2 ha à une propriété attenante pour l’expansion d’une entreprise existante. – Peter Kyrzakos Estate et Michael Kyrzakos Estate, 0 Kingsway, Sudbury

19.
Motions des membres

  

20.
Addenda

  

21.
Pétitions civiques

  

22.
Période de questions

  

23.
Levée de la séance

  
Aucun sujet sélectionné