Conseil Municipal
Ordre du jour

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Place Tom Davies

Place Tom Davies

Maire Paul Lefebvre, Président

 

16 h 00 Séance à huis clos, Salle de réunion C-12 / participation électronique

18 h 00 Séance publique, Salle du Conseil / participation électronique

 

Les réunions du Conseil et des comités de la Ville du Grand Sudbury sont accessibles. Elles ont généralement lieu dans la Salle du Conseil de la Place Tom Davies, à moins d’avis contraire dans l’ordre du jour. Certaines d’entre elles sont diffusées par Eastlink, à sa discrétion. Sauf les réunions à huis clos, qui se déroulent conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, les réunions sont ouvertes au public qui peut y assister en personne. Si possible, elles sont diffusées en continu en direct et le public peut en visionner les enregistrements sur le site web de la Ville au https://www.grandsudbury.ca/ordresdujour.

 

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.


En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public.


Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.


Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

1.
Ouverture

  

2.
Appel nominal

  

3.
Séance à huis clos

  

Résolution de passer à une séance à huis clos pour délibérer sur une (1) question d’acquisition ou de cession de terrain concernant le Centre d’activités et un (1) point concernant la formation et l’information au sujet des services policiers conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéas 239 (2) c) et 239 (3.1).

4.
Suspension de la séance

  

5.
Séance publique

  

6.
Moment de silence

  

7.
Appel nominal

  

8.
Déclaration d'intérêts pécuniaires et leur nature générales

  

9.
Questions découlant de la séance à huit clos

  

À ce point de la réunion, la présidente ou le président de la séance à huis clos fera un compte rendu. Le Conseil municipal considérera alors toute résolution émanant de la séance à huis clos.

10.
Questions découlant de la réunion du comité de la planification

  

10.1
le 11 octobre 2023

  

Le conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité de planification qui seront affichées après la réunion Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Cormier, president du Comité de la planification.

11.
Questions découlant de la réunion du comité spécial des services de développement prêts pour l’avenir

  

11.1
le 12 octobre 2023

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité spécial des services de développement prêts pour l’avenir qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Maire Lefebvre, president du Comité spécial des services de développement prêts pour l’avenir. 

12.
Questions découlant de la réunion du comité des opérations

  

12.1
le 16 octobre 2023

  

Le conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des opérations qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Signoretti, président du Comité des opérations.

13.
Questions découlant de la réunion du comité des services communautaires et d'urgence

  

13.1
le octobre 16 2023

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des services communautaires et d'urgence qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Lapierre, president du Comité des services communautaires et d'urgence.

14.
Questions découlant de la réunion du comité des finances et de l’administration

  

14.1
le octobre 17 2023

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des finances et de l'administration qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseillère McIntosh, presidente du Comité des des finances et de l'administration.

15.
Questions découlant de la réunion du comité spécial des services de développement prêts pour l’avenir

  

15.1
le 18 octobre 2023

  

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité spécial des services de développement prêts pour l’avenir qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Maire Lefebvre, president du Comité spécial des services de développement prêts pour l’avenir. 

16.
Questions découlant de la réunion du comité de la planification

  

16.1
le 23 octobre 2023

  

Le conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité de planification qui seront affichées après la réunion Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Cormier, president du Comité de la planification.

17.
Ordre du jour des résolutions

  

Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.


À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.


Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.


 

18.
Présentations

  

18.1
Système de gestion de santé et sécurité au travail – Nouvelles du projet iCARE 

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Ce rapport et cette présentation traitent de la conception d’un système amélioré de gestion de santé et sécurité au travail connu sous le nom de projet iCARE pour s’attarder aux motifs de préoccupation liés à la santé et à la sécurité ainsi que pour transmettre des renseignements sur les initiatives qui sont amorcées. 

19.
Rapports des gestionnaires

  

19.1
Profils de services 2023 

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Dans ce rapport, on fournit des renseignements actualisés sur les profils de service ainsi que les tendances financières et de dotation en personnel pour 2019, 2022 et 2023.  

19.2
Attribution du contrat FES23-160 – fourniture et livraison de camions autopompe d’incendie 

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Ce rapport comprend une recommandation et une demande d’approbation afin d’attribuer le contrat de fourniture et livraison de camions autopompe d’incendie dont le montant est supérieur au budget approuvé par le Conseil, comme l’exige l’alinéa  8 (1) a) du Règlement municipal sur les achats. 

20.
Règlements

  

La version provisoire des règlements municipaux sera disponible pour consultation une semaine avant la réunion prévue à l’ordre du jour. Après leur adoption, les règlements approuvés sont affichés sur le site de la municipalité au https://www.grandsudbury.ca/hotel-de-ville/reglements-municipaux/.


Les règlements suivants seront lus et adoptés:

20.1
Règlements2023-158 à 2023-166Z

  

2023-158


Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réunion tenue le 23 octobre 2023


2023-159


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant à modifier le Règlement 2022-25, soit un règlement municipal visant à autoriser des subventions dans le cadre du Plan d’améliorations communautaires du centre-ville de Sudbury. 
Résolution


FA2023-51 du Comité des finances et de l’administration 


Ce règlement municipal modifie l’annexe du Règlement afin de retirer les mentions des subventions du Programme d’améliorations communautaires, autorisées en ce qui concerne le 96, rue Larch. 


2023-160


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant à modifier le Règlement 2021-80, soit un règlement municipal d’autorisation de subventions dans le cadre du Plan d’améliorations communautaires du centre-ville de Sudbury, de la stratégie et du plan d’améliorations communautaires des friches industrielles et du Plan d’améliorations communautaires du centre-ville.  


Résolution FA2023-51 du Comité des finances et de l’administration 


Ce règlement municipal modifie l’annexe du Règlement afin de retirer les mentions des subventions du Programme d’améliorations communautaires, autorisées en ce qui concerne le 300, rue Elgin.  


2023-161


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant à modifier le Règlement 2020-152, soit un règlement municipal de la Ville du Grand Sudbury pour fermer temporairement des trottoirs, des voies cyclables, des pistes cyclables et des sentiers polyvalents dans la municipalité entre le 1er novembre et le 30 avril inclusivement.  


Résolution OP2023-30 du Comité des opérations 


Ce règlement municipal met en oeuvre les changements apportés à des parties des trottoirs du réseau de transport actif qui seront entretenues durant l’hiver. 


2023-162


Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2018-121 étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury sur la nomination d’officiels de la Ville du Grand Sudbury


Ce règlement municipal met à jour certaines nominations pour refleter des changements de personnel.


2023-163


Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-1, étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury régissant la circulation et le stationnement sur les routes dans la Ville du Grand Sudbury 


Résolutions numéros OP2022-03, OP2022-10,  OP2022-26, OP2022-27, OCP023-03, OP2023-04, #OP023-10, #OCP023-14 et  OP2023-23 du Comité des opérations 


Ce règlement modificatif met en oeuvre les changements approuvés par le Comité des opérations.


2023-164


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant à déléguer le pouvoir concernant le développement du projet concernant la Galerie d’art de Sudbury et la Bibliothèque publique du Grand Sudbury.  


Ce règlement municipal remplace le Règlement 2017-181, tel qu’il est modifié par le Règlement 2022-32, pour faire état de la délégation de pouvoir du directeur général des Initiatives stratégiques, des communications et des services aux citoyens à l’administrateur en chef et pour enlever les mentions du projet de synergie. 


2023-165Z


Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury 


2023-166Z


Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury 


Résolution numéro PL2023-98 du Comité de planification

21.
Motions des membres

  

22.
Correspondence à titre de renseignements seulement

  

23.
Addenda

  

24.
Pétitions civiques

  

25.
Période de questions

  

26.
Levée de la séance

  
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