Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 57e réunion du Comité des politiques
16 juin 2010
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(57e) , Président(e)
, Vice-président(e)

16h 45 RÉUNIONA HUIS CLOS
SALLE DE RÉUNION C-12, PLACE TOM DAVIES
Une question personnelle au sujet des personnes identifiable et une question relative à un litige / litige possible
18 h RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ DES POLITIQUES
SALLE DU CONSEIL, PLACE TOM DAVIES

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS)

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffi re municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d’aide doivent s’adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l’ordre du jour à l’adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Parc pour chiens en liberté à Minnow Lake
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Pierre Perreault, président du comité sur la zone pour chiens en liberté, Réseau d’action communautaire de Minnow Lake fera une présentation au sujet d’un parc pour chiens en liberté à Minnow Lake.)

1.1 Report - Off-Leash Dog Park Proposal (pdf)
1.2 Report - Off-Leash Dog Park Proposal - Appendix (pdf)
1.3 Presentation - Off-Leash Dog Park in Minnow Lake (pdf)

  • Pierre Perreault, président du comité sur la zone pour chiens en liberté, Réseau d’action communautaire de Minnow Lake
2. Parc linéaire du ruisseau Junction
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le Comité d’intendance du ruisseau Junction de même que des partenaires feront une présentation au sujet du parc linéaire du ruisseau Junction.)

2.1 Presentation - Junction Creek Linear Park (pdf)

  • Frank Mariotti, Comité d’intendance du ruisseau Junction

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

3. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 9 June, 2010 portant sur Rapport final du Groupe consultatif sur les espaces verts.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE) (RAPPORT SOUS PLI SÉPARÉ)
(Ce rapport présente les constatations et les recommandations du Groupe consultatif sur les espaces verts qui a été nommé par le Conseil municipal le 24 octobre 2007.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Report - Green Space Advisory Panel Report (pdf)
3.3 Presentation - Green Space Advisory Panel (pdf)

  • Bill Lautenbach,directeur général de la croissance et du développement
  • Will Kershaw, planificateur principal en gestion, ministère des Richesses naturelles
4. Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 10 June, 2010 portant sur Plan de mobilité viable (PMV).

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE) (RAPPORT SOUS PLI SÉPARÉ)
4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 Report - Sustainable Mobility Plan Greater Sudbury (pdf)
4.3 Appendices - Sustainable Mobility Plan Greater Sudbury (pdf)
4.4 Presentation - Sustainable Mobility Plan (pdf)
4.5 Letters of Support - Sustainable Mobility Plan (pdf)

  • Deb McIntosh, directrice générale de l’Association Routes de l’arc-en-ciel, organisme principal pour le groupe de travail sur le PMV du cabinet Communauté en santé
5. Explication des relevés d’imposition, de la démarche des paiements préautorisés et des programmes d’exonération d’impôt et examen des ventes à domicile
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Cette présentation donnera une explication des relevés d’imposition, de la démarche des paiements préautorisés et des programmes d’exonération d’impôt et un examen des ventes à domicile.)

5.1 Presentation - Explanation of Tax Bills (pdf)

  • Tony Derro, gestionnaire des taxes foncières

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

A cette étape de la réunion, le Conseiller Barbeau rapportera toute question traitée pendant la séance à huis clos. Le Comité examinera ensuite les recommandations.

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

7. Rapport du du chef des pompiers, daté du 4 June, 2010 portant sur Règlement sur les détecteurs de monoxyde de carbone.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport recommande un règlement exigeant l’installation et l’entretien de détecteurs de monoxyde de carbone dans tous les locaux d’habitation contenant des appareils à combustible.)

7.1 Rapport complet (pdf)
7.2 CO Detector (draft) By-Law (pdf)

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Doug Craig,
Présidente

 

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