Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
21 septembre 2020
Place Tom Davies - Salle Du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
*REVISER
| 12h 15 |
SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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13h00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.
APPEL NOMINAL
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter d'une acquisition ou d'une disposition projetée ou en cours d'un bien-fonds:
- l’achat d’une propriété– Kingsway, Sudbury
aux termes de la Loi de2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
SUSPENSION DE LA SÉANCE
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 28 August, 2020 portant sur Normand et Ronald Thibert - Demandes relatives à la modification d’un règlement municipal de zonage et à l’ébauche du plan de lotissement, 6040, route municipale 80, Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1
Rapport complet
(pdf)
1.2
780-6-17004 - Staff Report (pdf)
1.3
780-6-17004 - Location Map (pdf)
1.4
780-6-17004 - Subdivision Map (pdf)
1.5
780-6-17004 - Subdivision Sketch #1 (pdf)
1.6
780-6-17004 - Subdivision Sketch #2 (pdf)
1.7
780-6-17004 - Site Photos (pdf)
- Glen Ferguson, planificateur principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-3)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 26 August, 2020 portant sur Zulich Enterprises Ltd. - Zulich Enterprises Ltd. - Demande de prorogation d’une autorisation du plan de lotissement dont l’ébauche a été approuvée (lotissement Lionsgate, Sudbury).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation d’une autorisation du plan de lotissement dont l’ébauche a été approuvée, lotissement Lionsgate, Sudbury.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation d’une autorisation du plan de lotissement dont l’ébauche a été approuvée, lotissement Vytis Timestone, Sudbury.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant le terrain vacant dont la désignation municipale est le 22, rue Main, à Chelmsford, à savoir qu’il soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre au propriétaire de terrain attenant à l’ouest de l’acheter.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 31 August, 2020 portant sur Plan et stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle - Modification proposée d’un règlement municipal de zonage.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant l’ébauche de modification d’un règlement municipal de zonage associée au corridor du boulevard Lasalle.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant l’examen des modifications proposées à la zone de commerces de centres commerciaux (C5) qui permettraient certains usages résidentiels ainsi que des établissements de soins de longue durée et des maisons de retraite.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE