Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 2e réunion du Comité des politiques
16 février 2011
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(2e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS)

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffiére municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d'aide doivent s'adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l'ordre du jour à l'adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Compte rendu sur les questions provinciales
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Cette présentation donnera un compte rendu sur le tomographe par émission de positons (TEP) pour le Grand Sudbury, l’élimination de la TVH sur les services d’utilité publique, les projets de loi d’initiative parlementaire et les possibilités qu’offre le « Cercle de feu ».)

1.1 Presentation - France Gelinas Feb 16, 2011 (pdf)

  • France Gélinas, MPP/Députée Nickel Belt
2. Tomographe par émission de positions (TEP)
(PRÉSENTATION ORAL) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Les Chevaliers de Colomb de Sudbury ont demandé de faire une présentation et ils demandent au Conseil municipal d’encourager les membres de la communauté à signer une pétition préconisant un tomographe par émission de positions (TEP) pour la région de Sudbury. Ils ont aussi demandé que le Conseil municipal adopte une résolution conseillant vivement au ministre des Finances de placer le TEP à l’Hôpital régional de Sudbury et d’en faire une priorité dans son budget du printemps.)

2.1 PET Scan (pdf)

  • Tony Sottile, chancelier, Chevaliers de Colomb de Sudbury
3. Présentation sur le programme Accès Soins
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le programme Accès Soins est offert par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée par l’entremise du Centre d’accès aux soins communautaires du Nord-Est. Ce programme aide les gens qui n’ont pas de fournisseur de soins de santé familial à en trouver un dans leur communauté. Le programme indique les médecins ou les infirmières praticiennes qui acceptent des patients et fait le lien entre eux et les personnes qui ont besoin de soins.)

3.1 Presentation - NECCAC Health Care Connect Feb 16, 2011 (pdf)

  • Ginette Proulx, Centre d’accès aux soins communautaires du Nord-Est
4. Partenariat Relier le ruisseau
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(En juin 2010, le Conseil municipal a approuvé une résolution donnant le mandat au Partenariat Relier le ruisseau d’élaborer une stratégie d’action quadriennale (4 ans) visant l’achèvement du parc riverain du ruisseau Junction de 18 km (PRRJ).

« Par conséquent, il est résolu que le Conseil municipal appuie l’objectif d’achever le parc riverain du ruisseau Junction pendant les quatre (4) prochaines années et que la Ville du Grand Sudbury fournisse un soutien continu du personnel afin de permettre à la communauté de réaliser cet objectif et qu’un plan d’action soit présenté au Conseil municipal au début de 2011 qui expliquerait en détail les éléments clés du projet, les besoins financiers, les possibilités d’obtenir des fonds et la participation des parties intéressées afin de relever ce défi. »

Le Conseil municipal a demandé que le comité présente un compte rendu sur la stratégie d’action quadriennale, comme le demandait cette résolution.)

4.1 Presentation - Junction Creek Waterway Park Feb 16, 2011 (pdf)
4.2 Documentation - JCWP Action Strategy Report (pdf)
4.3 Documentation - Connect the Creek 2011 (pdf)

  • David Courtemanche, Partenariat Relier le ruisseau
  • Franco Mariotti, Partenariat Relier le ruisseau

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

5. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 8 February, 2011 portant sur Plan d’améliorations communautaires du centre-ville.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport donne une analyse et des recommandations sur la création d’un Plan d’améliorations communautaires du centre-ville.)

5.1 Rapport complet (pdf)
5.2 Feb 16th Town Centre CIP Report V2 (pdf)
5.3 Draft Town Centre CIP Feb 16th V2 (pdf)
5.4 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 1 (pdf)
5.5 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 2 (pdf)
5.6 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 3 (pdf)
5.7 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 4 (pdf)
5.8 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 5 (pdf)
5.9 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 6a (pdf)
5.10 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 6 (pdf)
5.11 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 7 (pdf)
5.12 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 8 (pdf)
5.13 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 9 (pdf)
5.14 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 10 (pdf)
5.15 Presentation - Town Centre Community Improvement Plan Feb 16, 2011 Part 11 (pdf)

  • Kris Longston, planificateur principal

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

6. Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 2 February, 2011 portant sur Entente en vue d’exemptions au règlement sur la restriction des charges.

(A TITRE DE DIRECTION)
(Ce rapport demande l’autorisation du Conseil municipal de signer des ententes avec des sociétés individuelles au sujet d’exemptions aux restrictions de demi-charge en contrepartie d’une indemnisation.)

6.1 Rapport complet (pdf)

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Angie Haché
greffière municipal

 

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