Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 10e réunion du Comité des politiques
16 novembre 2011
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(10e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS)

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffiére municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d'aide doivent s'adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l'ordre du jour à l'adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

1. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 28 October, 2011 portant sur Compte rendu et recommandations du Comité consultatif sur les déchets solides.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Cette question a été reportée lors de la réunion du 19 octobre 2001 du Comité des politiques. Cette présentation passe brièvement en revue les divers questions ou examens entrepris par le Comité consultatif sur les déchets solides pendant les cinq réunions qu’il a tenues du 25 mai 2011 au 23 septembre 2011.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 SWAP Oct 6 (pdf)
1.3 Appendix A (pdf)
1.4 Appendix B (pdf)
1.5 Presentation - Update & Recommendations from SWAP (pdf)

  • Chantal Mathieu, gestionnaire des Services environnementaux
2. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 8 November, 2011 portant sur Modifications du règlement sur les normes des biens-fonds.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport donne les options de modification du règlement sur les normes des biens-fonds pour inclure des règles pour les bien-fonds à usage commercial et industriel, et les bâtiments abandonnés.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 OAPSO Model Bylaw 2010 (pdf)
2.3 Maintenance and Occupancy Standards Bylaw 2009_100 (pdf)
2.4 Presentation - Property Standards By-law Amendments (pdf)

  • Darlene Barker, gestionnaire de conformité et execution

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

3. Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 1 November, 2011 portant sur Eau non génératrice de recettes.

(A TITRE D'INFORMATION)
(Ce rapport indique le volume et les coûts de l’eau non génératrice de recettes dans les systèmes de la Ville du Grand Sudbury.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Non-revenue water Final Oct 28 (pdf)
3.3 Revised Graphs (pdf)

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

4. Rapport du de la chef des services financiers / trésorière municipale, daté du 9 November, 2011 portant sur Programme de remise pour l’eau et les eaux usées aux personnes âgées.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport donne au Conseil municipal des options au sujet d’une remise aux personnes âgées pour les coûts de distribution d’eau.)

4.1 Rapport complet (pdf)
5. Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 8 November, 2011 portant sur Utilisation de l’eau des bornes-fontaines (poteaux d’incendie).

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport concerne l’utilisation privée des bornes-fontaines (poteaux d’incendie).)

5.1 Rapport complet (pdf)
6. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 1 November, 2011 portant sur Charriots de magasin abandonnés.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport est en réponse à la motion du conseiller municipal Cimino voulant que le personnel rédige un rapport sur les options visant à faire face aux charriots de magasin abandonnés.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 Appendix 1 (pdf)
6.3 Appendix 2 (pdf)

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Caroline Hallsworth
Directrice Exécutive Des Services Administratifs / Greffière Municipale

 

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