1.
Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 27 May, 2008 portant sur Politique sur les arbres.
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(RECOMMANDATION À LIRE)
(Examen de la Politique actuelle sur les arbres avec des recommandations pour une nouvelle politique y compris une ébauche de règlement.)
- Robert M. Falcioni, ing., directeur des Routes et des Transports
2.
Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 1 June, 2008 portant sur Adoption d’une politique sur le système de gestion de la qualité pour les eaux et les eaux uses.
(RECOMMANDATION À LIRE)
(Comme le stipule la Loi sur la salubrité de l’eau potable, le ministère de l’Environnement exige que les municipalités mettent en œuvre une norme de gestion de la qualité de l’eau potable. Dans le cadre de cette exigence, les Services des eaux et des eaux usées doivent élaborer une politique en matière du système de gestion de la qualité et de la faire approuvée en bonne et due forme par une résolution du Conseil municipal. À cette fin, on demande au Conseil municipal d’adopter une résolution adoptant la politique qu’ont élaborée les Services des eaux et des eaux usées. Il n’y a aucune répercussion budgétaire associée à cette exigence particulière.)
3.
Rapport du de la directrice exécutive des Services administratifs, daté du 30 June, 2008 portant sur Examen du règlement sur la procédure.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport résume des recommandations sur les modifications au règlement sur la procédure par rapport aux réunions du Conseil municipal et de ses comités. Ce rapport comprend aussi quatre options pour les heures de réunion, pour discussion par les membres du Comité des priorités.)
4.
Rapport du chef des pompiers par intérim, daté du 19 June, 2008 portant sur Règlement sur les feux en plein air et règlement sur la fumée nuisible.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
4.1
Rapport complet
(pdf)
4.2
Report for March 5th, 2008 (pdf)