Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 6e réunion du Comité des politiques
22 juin 2011
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(6e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS)

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffiére municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d'aide doivent s'adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l'ordre du jour à l'adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Fournisseur de logement d’aide à la vie autonome
(PRÉSENTATION ORAL) (A TITRE D'INFORMATION)
(Un fournisseur de logement d’aide à la vie autonome présentera les concepts - Capreol Long Term Care & Supportive Housing.)

  • Tullio Ricci, président et Elie Martel, vice-président du Capreol Long Term & Supportive Housing

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

2. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 14 June, 2011 portant sur Options pour accorder des permis de panneaux portatifs.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(En réponse à une motion adoptée par le Conseil municipal le 23 mars 2011, ce rapport présente trois options pour accorder des permis de panneaux portatifs; il recommande l’option 3, une date de mise en œuvre du 1er janvier 2012 et une augmentation des droits à payer pour les permis.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 Jun 26_07 Report to PrioritiesCom Jul 11_07 (pdf)
2.3 Aug 8_07 Recommendation fm Priorities Comm (pdf)
2.4 Sep 19_07 Recommendation fm Council (pdf)
2.5 Feb 13_08 Motion fm Council (pdf)
2.6 Apr 7_08 Report to Priorities Comm (pdf)
2.7 Apr 16_08 Recommendation fm Priorities Comm (pdf)
2.8 Apr 23_08 Council Adoption of Priorities Comm report Apr 16_08 (pdf)
2.9 May 5_08 Memo fm Clerk (pdf)
2.10 Appendix A Municipalities Surveyed (pdf)
2.11 Appendix B Mar 23_11 Motion fm Policy Committee (pdf)
2.12 Appendix C Table from Sign Bylaw and Metric Conversions (pdf)
2.13 Conclusion to Options for Granting Portable Sign Permits (pdf)
2.14 Portable Sign Presentation (pdf)

  • Darlene Barker, Gestionnaire des services de conformité et d'exécution des règlements

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

3. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 15 June, 2011 portant sur Réactions du public sur l’ébauche de stratégie relative aux terrains contaminés et de plan d’amélioration communautaire.

(A TITRE D'INFORMATION)
(En mars, le Comité des politique a reçu un compte rendu sur la situation par rapport à l’initiative de stratégie relative aux terrains contaminés et de plan d’amélioration communautaire. Depuis, le personnel a consulté la communauté et il a reçu d’elle des réactions sur l’ébauche de stratégie et de plan. Ce rapport donne un compte rendu sur le plus récent stade des travaux et il décrit les prochaines étapes de la démarche d’approbation.)

3.1 Rapport complet (pdf)

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

4. Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 10 June, 2011 portant sur Programme de dons commémoratifs et autres des Services des parcs.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le Programme de dons commémoratifs et autres des Services des parcs a pour but de donner l’occasion au public de faire des dons en vue d’améliorations des parcs et des dons commémoratifs.)

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 Parks Services Donation and Memorial Program Policy (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

 

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Liz Collin,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Claude Berthiaume
Présidente

 

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