Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
23 novembre 2020
Place Tom Davies - Salle Du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
| 11H 45 |
SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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13H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
APPEL NOMINAL
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de quatre acquisitions ou dispositions projetées ou en cours d’un bien-fonds:
- Vente d’une propriété - rue Lourdes, Sudbury
- Achat d’une terrain -route municipale 35, Chelmsford
- Achat d’une terrain -route municipale 35, Chelmsford
- Achat d’une terrain -route municipale 35, Chelmsford
aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
SUSPENSION DE LA SÉANCE
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 30 October, 2020 portant sur 380, avenue Second Nord, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre une clinique vétérinaire à 380, avenue Second Nord, Sudbury – Barrydowne Animal Hospital.)
- Mauro Manzon, planificateur principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 2 November, 2020 portant sur 0, promenade Gravel, Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant les demandes de modification du Plan officiel et de rezonage à 0, promenade Gravel, Hanmer – Michael et Carole Leblanc.)
- Glen Ferguson, planificateur principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-3)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 30 October, 2020 portant sur Boulevard Cote, Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Nature’s Haven II, boulevard Cote, Hanmer – DIN Global Investments Inc.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, Jack Nicholas Business & Innovation Subdivision (lotissement commercial et innovant Jack Nicholas), à l’angle du boulevard Kingsway, Sudbury – 1777222 Ontario Ltd. & 1777223 Ontario Ltd.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation conditionnelle de la prorogation d’une demande de rezonage au 185 et au 227, rue Lorne, Sudbury — Oldenburg Inc.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 22 October, 2020 portant sur Normes sur le stationnement de véhicules commerciaux.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant les normes sur le stationnement de véhicules commerciaux.)
MOTIONS DES MEMBRES
CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 2 November, 2020 portant sur Examen des prorogations du plan de lotissement provisoire approuvé – article 19.4.2 du Plan officiel.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur l’examen des prorogations du plan de lotissement provisoire approuvé existant.)
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE