Ordre du Jour
Comité de planification

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Réunion du Comité de planification
11 janvier 2021
Place Tom Davies - Salle du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)

12H 00

SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

13H 00

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

APPEL NOMINAL

Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de deux acquisitions ou dispositions projetées ou en cours d’un bien-fonds:

  • Achat d’une propriété – rue St. Charles, Sudbury
  • Achat d’une propriété –avenue Notre Dame, Sudbury

aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

SUSPENSION DE LA SÉANCE

APPEL NOMINAL

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

APPOINTMENT OF COMMITTEE CHAIR AND VICE-CHAIR

Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 17 December, 2020 portant sur Nomination d’une présidence et d’une vice-présidence – Comité de planification.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(La présidence actuelle ouvrira la réunion et la présidera jusqu’à ce que la présidence et la vice-présidence du Comité de planification soient nommées, après quoi la présidence dirigera la réunion.)

1 Rapport complet (pdf)
2 Planning Committee (pdf)

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 December, 2020 portant sur 0, rue Pearl, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre un immeuble résidentiel ainsi que des usages institutionnels, des utilisations à usage de bureaux et des établissements de soins personnels au rez-de-chaussée, 0, rue Pearl, Sudbury – 1930167 Ontario Ltd.)

-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-6/20-23 - Pearl Street - Staff Report (pdf)
1.3 751-6/20-23 - Pearl Street - Location Map (pdf)
1.4 751-6/20-23 - Pearl Street - Site Plan Sketch (pdf)
1.5 751-6/20-23 - Pearl Street - Site Photos (pdf)
1.6 751-6/20-23 - Pearl Street - Letter of Concern (pdf)
1.7 751-6/20-23 - Pearl Street - Letters of Support (pdf)
1.8 Peace Tower (pdf)
1.9 Peace Tower Housing _JLR Planning Memo _2020-01-07 (pdf)

  • Glen Ferguson, Planificateur Principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 December, 2020 portant sur 17-19, rue Main Est, Chelmsford.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre un immeuble résidentiel de 4 logements, 17-19, rue Main Est, Chelmsford – C. Enfield Inc.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-5/20-4 & 701-5/20-4 - 17-19 Main Street East - Staff Report (pdf)
2.3 751-5/20-4 & 701-5/20-4 - 17-19 Main Street East - Location Map (pdf)
2.4 751-5/20-4 & 701-5/20-4 - 17-19 Main Street East - Sketch (pdf)
2.5 751-5/20-4 & 701-5/20-4 - 17-19 Main Street East - Site Photos (pdf)

  • Glen Ferguson, Planificateur Principal

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLE DE L'ORDRE DU JOUR DE RÉSOLUTION C-1 à C-6)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 11 December, 2020 portant sur 1381, chemin Vermilion Lake, Chelmsford.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant le renvoi de la demande d’autorisation du 1381, chemin Vermilion Lake, Chelmsford – Ron et Lise Gosselin.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 1381 Vermilion Lake Road - Staff Report (pdf)
1.3 1381 Vermilion Lake Road - Location Map (pdf)
1.4 1381 Vermilion Lake Road - Sketch (pdf)
1.5 1381 Vermilion Lake Road - Drawing (pdf)

C-2. Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 15 December, 2020 portant sur Promenade Greenvalley, Sudbury – Déclaration de terrain vacant excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une déclaration de terrain vacant excédentaire, promenade Greenvalley, Sudbury.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 GreenvalleyDr DeclareSrpls PRrt JAN21 trg (pdf)
2.3 GreenvalleyDr SchA JAN21 trg (pdf)

C-3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 11 December, 2020 portant sur Route municipale 80, Hanmer.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant le renvoi de la demande d’autorisation de la propriété sur la route municipale 80, à Hanmer – Normand et Ronald Thibert.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Municipal Road #80, Hanmer - Staff Report (pdf)
3.3 Municipal Road #80, Hanmer - Location Map (pdf)
3.4 Municipal Road #80, Hanmer - Sketch (pdf)

C-4. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 December, 2020 portant sur Lotissement Raft Lake, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prolongation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Raft Lake, Sudbury – Alom Corporation.)

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 780-6/96003 - Raft Lake - Staff Report (pdf)
4.3 780-6/96003 - Raft Lake - Location Map (pdf)
4.4 780-6/96003 - Raft Lake - Conditions from September 2018 (pdf)
4.5 780-6/96003 - Raft Lake - Subdivision Sketch (pdf)
4.6 780-6/96003 - Raft Lake - Comments from Canada Post (pdf)

C-5. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 11 December, 2020 portant sur Lotissement Corsi Hill, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prolongation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Corsi Hill, Sudbury – J. Corsi Developments Inc.)

5.1 Rapport complet (pdf)
5.2 780-6/16002 - Corsi Hill - Staff Report (pdf)
5.3 780-6/16002 - Corsi Hill - Location Map (pdf)
5.4 780-6/16002 - Corsi Hill - Sketch (pdf)
5.5 780-6/16002 - Corsi Hill - Conditions from October 2020 (pdf)

C-6. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 11 December, 2020 portant sur 4614, chemin Desmarais, Val-Thérèse.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on recommande la prolongation d’une approbation conditionnelle de rezonage, 4614, chemin Desmarais Road, Val-Thérèse – 2541528 Ontario Limited.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 751-7/18-3 - 4614 Desmarais - Staff Report (pdf)
6.3 751-7/18-3 - 4614 Desmarais - Location Map (pdf)
6.4 751-7/18-3 - 4614 Desmarais - Rezoning Sketch (pdf)
6.5 751-7/18-3 - 4614 Desmarais - October 2018 Report (pdf)

Ordre du jour ordinaire

QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 December, 2020 portant sur Lotissement Greenwood, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Greenwood – Dalron Contruction Ltd.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-6-07002 - Staff Report (pdf)
1.3 780-6-07002 - Location Sketch (pdf)
1.4 780-6-07002 - Subdivision Plan (pdf)
1.5 780-6-07002 - January 2020 Conditions (pdf)
1.6 780-6-07002 - Canada Post Memo (pdf)
1.7 R3 - 780-6-07002 - Greenwood Subdivision, Sudbury (pdf)

R-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 December, 2020 portant sur Lotissement Sunrise Ridge, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, promenade Kingsview, Sudbury – Saldan Developments Ltd.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 780-6/04007 - Sunrise Ridge - Staff Report (pdf)
2.3 780-6/04007 - Sunrise Ridge - Location Map (pdf)
2.4 780-6/04007 - Sunrise Ridge - Sketch (pdf)
2.5 780-6/04007 - Sunrise Ridge - Conditions (pdf)
2.6 780-6/04007 - Sunrise Ridge - Canada Post Comments (pdf)

R-3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 December, 2020 portant sur Examen concernant les chambres d’hôte accessoires.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant les chambres d’hôte accessoires, les pratiques exemplaires des municipalités de comparaison et l’amélioration des niveaux de service.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Report - Accessory Guest Room Accommodation Review (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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