Ordre du Jour
Réunion extraordinaire du Conseil municipal
Réunion du Réunion extraordinaire du Conseil municipal
11 octobre 2017
Place Tom Davies
Brian Bigger, Président(e)
| 14 30 h |
RÉUNIONA HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 |
Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.
MOMENT DE SILENCE
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
Résolution pour passer à la séance à huis clos pour délibérer sur un (1) point à l’ordre du jour sur une (1)question personnelle au sujet d’une ou de personnes identifiables et de une (1) question de relations dutravail/négociations avec les employés au sujet d’un compte rendu sur une question au sein des Servicesde sécurité communautaires conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, art. (239(2)(b))d).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
SUSPENSION DE LA SÉANCE
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Maire adjointe Landry-Altmann rapportera toutes questions traitée pendant la séance à huis clos. Le Conseil examinera ensuite les résolutions.
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
AVIS DE MOTIONS
PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES
LEVÉE DE LA SÉANCE