Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 58e réunion du Comité des politiques
14 juillet 2010
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(58e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS) La salle du

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffi re municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d’aide doivent s’adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l’ordre du jour à l’adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

1. Rapport du de la chef des services financiers / trésorière municipale, daté du 8 July, 2010 portant sur Vers la viabilité financière.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Au cours des quelques prochaines années, la Ville du Grand Sudbury fera face à un certain nombre de défis qui nécessiteront l’élaboration d’un programme de réduction budgétaire. Le présent rapport a pour but de présenter au Conseil municipal le programme qui mise sur les neuf principes du plan financier à long terme.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Toward Fiscal Sustainability Report Policy July 14 (pdf)
1.3 2010 Fiscal Action Plan Appendix A Policy July 14 (pdf)
1.4 Presentation - Toward Fiscal Sustainability (pdf)

  • Lorella Hayes, chef des services financiers / trésorière municipale
2. Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 8 July, 2010 portant sur Programme de subventions pour la plomberie préventive.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport porte sur le Programme de subventions pour la plomberie préventive. Ce programme a comme objectif d’aider les propriétaires qui ont subi des inondations en 2009 et les propriétaires qui désirent installer des dispositifs de plomberie préventive pour minimiser le risque d’inondation possible à l’avenir.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 Table 1 - Sample of Preventative Plumbing Programs (pdf)
2.3 Table 2 - Financing Options (pdf)
2.4 Proposed Preventative Plumbing Subsidy Program - Policy Sudbury - Appendix A (pdf)
2.5 Proposed Preventative Plumbing Subsidy Program Application Form (pdf)
2.6 Presentation - Preventative Plumbing Subsidy Program (pdf)

  • Akli Ben-Anteur, ing., ingénieur de projets en eau et eaux uses
3. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 30 June, 2010 portant sur Modification au règlement 2007-250 sur les panneaux.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Minutes of Permanent Sign Provisions Meeting May 27, 2010 (pdf)
3.3 Email received regarding Permanent Sign Public Meeting (pdf)
3.4 Schedule B 2010 (pdf)
3.5 Schedule C 2010 (pdf)
3.6 Schedule D(1) 2010 (pdf)
3.7 Schedule D(2) 2010 (pdf)
3.8 Schedule E(1) 2010 (pdf)
3.9 Schedule E(2) 2010 (pdf)
3.10 Schedule E(3) 2010 (pdf)
3.11 Schedule F(1) 2010 (pdf)
3.12 Schedule F(2) 2010 (pdf)
3.13 Schedule G(1) 2010 (pdf)
3.14 Schedule G(2) 2010 (pdf)
3.15 Sign By-law Amendment (pdf)
3.16 Presentation - Amendment to Sign By-law (pdf)

  • Dave Brouse, gestionnaire intérimaire de conformité et execution

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE(RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

 

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Doug Craig,
Présidente

 

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