Ordre du Jour
Comité des priorités


Pour la 43e réunion du Comité des priorités
22 avril 2009
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(43e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS) La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible en fauteuil roulant. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffière municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d’aide doivent s’adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l’ordre du jourà l’adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

ALLOCUTION D'OUVERTURE - LE CONSEILLER CLAUDE BERTHIAUME,QUARTIER 3

DÉLÉGATIONS DE CITOYENS

1. Présentation du Réseau d’action jeunesse de Rayside Balfour
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le Réseau d’action jeunesse de Rayside Balfour se consacre à mettre en oeuvre d’un programme à l’intention de la jeunesse qui finira par améliorer la qualité de vie de la jeunesse locale. Le centre pour jeunes est situé dans le parc Côté à Chelmsford. Des membres du Réseau d’action jeunesse de Rayside Balfour donneront un aperçu de l’évolution récente de la situation et informeront le Conseil municipal sur la façon dont le groupe a été en mesure d’utiliser la subvention annuelle de la Ville pour améliorer les programmes et services.)

1.1 Presentation - Rayside Balfour Youth Action Network (pdf)

  • Patty Taylor, président du Réseau d’action jeunesse de Rayside Balfour
2. Réseau d’action communautaire d’Onaping Falls (RAC)
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le Réseau d’action communautaire d’Onaping Falls fera ressortir les événements et succès récents et informera le Conseil municipal des priorités et des buts du groupe pour 2009.)

2.1 Presentation - Onaping Falls CAN (pdf)
2.2 Presentation - Onaping Falls CAN Part 2 (pdf)

  • Lorne Taylor, coprésident du Réseau d’action communautaire d’Onaping Falls
  • Scott Sagle, coprésident du Réseau d’action communautaire d’Onaping Falls

SÉANCES D’INFORMATION DES CONSEILLERS

3. Projets proposés d’amélioration aux immobilisations du quartier 4 en 2009
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Présentation électronique au Conseil municipal décrivant brièvement les projets proposés d’amélioration aux immobilisations du quartier 3 en 2009)

3.1 Presentation - Ward 3 Capital Improvement Projects (pdf)

  • Robert M. Falcioni, ing., directeur des Routes et des Transports
  • Nick Benkovich, directeur des Services d’eau et des eaux usées
4. Redevances d’aménagement
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(La firme Hemson Consulting donnera au Conseil municipal un aperçu des redevances d’aménagement.)

4.1 Presentation - Development Charges (pdf)
4.2 Documentation - BMA Municipal Study 2008 Development Charges (pdf)

  • John Hughes, Hemson Consulting

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

5. Application pour fonds de stimulation de l’infrastructure
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE) (LE RAPPORT SUIVRA)
5.1 Report - Infrastructure Stimulus Fund Application (pdf)
5.2 Map - Infrastructure Stimulus Fund Application (pdf)
5.3 Documentation - Appendix C - Shovel Ready Projects (pdf)

DOCUMENTS DE TRAVAIL SUR LES POLITIQUES – DISCUSSION PRÉLIMINAIRE

DOCUMENTS DE TRAVAIL SUR LES POLITIQUES – DEMANDE DE DÉCISION

6. Rapport du du directeur général intérimaire de la croissance et du développement / directeur de la planification, daté du 3 April, 2009 portant sur Compte rendu sur le règlement sur l’enlèvement de la terre végétale et l’altération des terrains.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Lors de la réunion du Comité des priorités tenue le 4 mars 2009, on a présenté au Conseil municipal une séries de modifications prévues au projet de règlement pour incorporer les commentaires et suggestions recueillis lors de la réunion publique et de réunions subséquentes avec les producteurs de terre végétale. Après avoir débattu le sujet pendant un certain temps, le Conseil municipal a demandé que le personnel fournisse un autre rapport avec des recommandations supplémentaires visant la reconnaissance des droits acquis des exploitations existantes sur 14 terrains indiqués au Conseil municipal dans le rapport en date du 4 mars 2009 pour la réuni0on du Comité des priorités qui doit avoir lieu le 22 avril 2009. Les résultats sont présentés ici pour les soumettre à l’étude et à l’examen du Conseil municipal.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 Overview (pdf)
6.3 New OP Agriculture Reserve Oct 31 2008 (pdf)
6.4 Top (pdf)

  • Guido Mazza, directeur des Services de construction / officiel en chef des Bâtiments

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

MOTIONS

COMMENTAIRES ET SUGGESTION COMMUNAUTAIRES POUR LE QUARTIER 3


ALLOCUTION DE FERMETURE DU LE CONSEILLER CLAUDE BERTHIAUME, QUARTIER 3

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(UNE MAJORITÉ DES DEUX TIERS EST REQUISE POUR POURSUIVRE LA RÉUNION APRÈS 21 H.)

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Doug Craig,
Président
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