Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
9 mars 2020
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
| 12h 15 |
SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 |
| 13h 00 |
SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL |
Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de deux acquisitions ou dispositions projetéesou en cours de terrains:
- la vente d'une partie d'une route fermée- rue Barbara, McCrea Heights
- l'achat d'un terrain vacant - route municipale 35, Chelmsford
aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2) c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 February, 2020 portant sur Claudette Therrien – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin de reconnaître et d’autoriser un immeuble résidentiel existant de 4 logements, 1240, rue Paquette, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1
Rapport complet
(pdf)
1.2
751-6-19-14 - Staff Report (pdf)
1.3
751-6-19-14 - Location Sketch (pdf)
1.4
751-6-19-14 - Sketch (pdf)
1.5
751-6-19-14 - Floor Plan (pdf)
1.6
751-6-19-14 - Pictures (pdf)
- Glen Ferguson, planificateur principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-2)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 10 February, 2020 portant sur Rogers Communications Inc. – Demande de consultation publique sur un système terrestre proposé d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusion, 365, rue Arnley, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant le système d’antennes pour la propriété du 365, rue Arnley, à Sudbury.)
(Dans ce rapport, on recommande que le terrain vacant au nord du chemin Old Skead à Garson soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre aux propriétaires de terrain attenant de l’acheter.)
Ordre du jour ordinaire
PRÉSENTATIONS
1.
Perspective 2020 du Comité de planification
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(A TITRE D'INFORMATION)
(Cette présentation passe en revue le plan de travail 2020 de la Division des services de planification et indique quand des projets de plans de travail seront présentés au Comité de planification pour examen.)
- Jason Ferrigan, directeur des Services de planification
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 February, 2020 portant sur Plan directeur sur l’art public – Stratégie de consultation.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la stratégie de consultation relativement au Plan directeur sur l’art public et à l’échéancier.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la modification no 102 du Plan officiel qui reflète les recommandations sur l’aménagement du territoire ayant trait au plan et à la stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle.)
MOTIONS DES MEMBRES
CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION
Rapport du Administrateur en chef, daté du 21 February, 2020 portant sur Défi Place à l’emploi de l’Ontario.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur le défi Place à l’emploi du gouvernement de l’Ontario et la proposition que le Service du développement économique lui présentera.)
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE