Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
25 janvier 2021
Place Tom Davies - Salle du Conseil / participation électronique
Robert Kirwan, Président(e)
Geoff McCausland, Vice-président(e)
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12 H 15
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SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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13 H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
APPEL NOMINAL
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter d'une acquisition ou d'une disposition projetéeou en cours d'un bien-fonds:
- Droit d'entrée et convention d'option
aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
SUSPENSION DE LA SÉANCE
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 24 December, 2020 portant sur 12, promenade Collins, Copper Cliff.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport fait une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre l’aménagement d’un ancien lieu de culte en maison unifamiliale, 12, promenade Collins, à Copper Cliff - Thomas Groves.)
- Mauro Manzon, Planificateur Principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 24 December, 2020 portant sur 953, promenade Howey, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport fait une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre un immeuble résidentiel comptant quatre (4) appartements, 935, promenade Howey, à Sudbury - L.S. Bock Developments Inc.)
- Mauro Manzon, Planificateur Principal
3.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 23 December, 2020 portant sur Normes de stationnement des véhicules commerciaux.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport fait une recommandation concernant un projet de modification du règlement municipal de zonage quant aux normes de stationnement des véhicules commerciaux, sous forme de dépanneuses.)
- Melissa Riou, Planificateur Principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.
À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 ET C-2)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 30 October, 2020 portant sur Coniston Seniors Non-Profit Housing Corporation – Demande de modification d’une entente de partage des coûts.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de modification de l’entente de partage des coûts concernant la Coniston Seniors Non-Profit Housing Corporation.)
(Ce rapport fait une recommandation concernant une modification du règlement municipal PL2019-115 concernant le dossier de rezonage 751-6/18-18, 339, promenade Harrison, à Sudbury - K.S. Flinn Investments Inc.)
MOTIONS DES MEMBRES
CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 17 December, 2020 portant sur Appel d’oeuvres d’art public – Cour de la Place Tom Davies.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur l’obtention d’œuvres d’art public pour la cour de la Place Tom Davies.)
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE