Ordre du Jour
Comité des priorités


Pour la 31e réunion du Comité des priorités
18 juin 2008
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(31e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS) La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible en fauteuil roulant. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffière municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d’aide doivent s’adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-671-2489, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l’ordre du jour au site Web de la Ville à l’adresse www.grandsudbury.ca.

1. Déclaration d'intérêt pécuniaire

Partie I - 17h 30 à 19h

SÉANCES D’INFORMATION DES CONSEILLERS

2. Rapport de la Conseillère Joscelyne Landry-Altmann portant sur le rapport du Comité sur la sécurité du ruisseau Junction
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE) (LE RAPPORT SUIVRA)
(Le Conseil municipal a créé le Comité sur la sécurité du ruisseau afin d’établir des paramètres visant à élaborer des programmes d’éducation et de sécurité, et à examiner les critères d’infrastructure pour la zone longeant le ruisseau Junction. Le Comité présente ses constatations et ses recommandations.)

2.1 Presentation - Junction_Creek_Presentation_June_18_2008 (pdf)
2.2 Report - Junction Creek Safety Committee (pdf)

  • La conseillère Joscelyne Landry-Altmann, présidente du Comité sur la sécurité du ruisseau Junction
3. Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 6 May, 2008 portant sur Compte rendu sur Meilleur départ.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(La présidente du Réseau Meilleur départ de la Ville du Grand Sudbury donne un compte rendu sur les réalisations de Meilleur départ au cours de la dernière année de même que des projets pour l’année qui vient. On demande au Conseil municipal d’approuver le rapport de situation de Meilleur départ qui doit être présenté au ministère des Services à l’enfance et à la jeunesse avant le 30 juin 2008.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Presentation - Best_Start_June_18_2008 (pdf)

  • Carmen Ouellette, directrice des Services d’enfants
  • Lois Mahon, présidente du Réseau Meilleur départ
4. Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 10 June, 2008 portant sur Agrandissement vertical de l’Hôpital régional de Sudbury Regional Hospital.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
4.1 Rapport complet (pdf)

DOCUMENTS DE TRAVAIL SUR LES POLITIQUES – DISCUSSION PRÉLIMINAIRE

5. Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 9 June, 2008 portant sur Mise en œuvre d’un programme de chariots verts pour la collecte des déchets organiques résidentiels en bordure de la rue dans toute la Ville.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION À LIRE)
(Le personnel présente les résultats positifs du projet pilote de collecte des déchets organiques et demande une directive du Conseil municipal en vue d’un programme de chariots verts pour la collecte des déchets organiques résidentiels en bordure de la rue dans toute la Ville pour 2009. Deux options seront présentées. La première, c’est de commencer immédiatement la mise en œuvre, de continuer à offrir les services aux participants au projet pilote résidentiel (fonds provenant des réserves) et d’inclure les coûts à l’échelle de la Ville dans le budget de base de 2009. Cette option est recommandée par le Groupe consultatif sur les déchets solides. La seconde option, c’est de continuer à offrir les services aux participants au projet pilote résidentiel (fonds provenant des réserves) et de présenter l’option à l’échelle de la Ville dans le cadre d’une amélioration au budget de 2009. Cette option est recommandée par le personnel.)

5.1 Rapport complet (pdf)
5.2 Presentation - City_wide_Organics_June_18_2008 (pdf)

  • Chantal Mathieu, gestionnaire des Services environnementaux
6. Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 6 June, 2008 portant sur Mandat des réseaux d’action communautaire.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION À LIRE)
(En décembre 2007, une ébauche de mandat pour les réseaux d’action communautaire a été présentée au Comité des priorités. Le mandat avait été élaboré en raison d’une recommandation du rapport Ville-constellation (janvier 2007) suggérant un besoin de clarification du rôle des RAC, l’examen du soutien fourni par la Ville du Grand Sudbury et le niveau de dotation en personnel nécessaire pour appuyer leurs efforts. Le Comité des priorités a demandé à un groupe de travail composé de membres du Conseil municipal et du personnel d’examiner et de modifier le mandat proposé et de demander l’avis des RAC existants qu sujet du mandat révisé. Le présent rapport demande que le Conseil municipal approuve le mandat révisé et envisage d’augmenter les niveaux de dotation en personnel dans la Section des partenariats communautaires afin de permettre le soutien aux RAC et à d’autres initiatives communautaires d’être abordées de façon suffisante par cette section.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 CAN terms of engagement (pdf)
6.3 Presentation - CAN_Terms_of_Engagement_June_18_2008 (pdf)

  • Chris Gore, Gestionnaire des partenariats communautaires

DOCUMENTS DE TRAVAIL SUR LES POLITIQUES – DEMANDE DE DÉCISION

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

7. Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 10 June, 2008 portant sur Prestation ontarienne pour enfants.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le budget provincial de 2007 s’est concentré en particulier sur la création de la Prestation ontarienne pour enfants (POE) à l’intention des enfants de familles à faible revenu. Avec l’instauration de la POE, la Province restructurera aussi les prestations d’aide sociale, ce qui aura un effet sur la façon dont les prestations seront remises aux familles ayant des enfants. Le présent rapport donne un aperçu des caractéristiques clés de la POE, des répercussions qu’aura la POE sur les familles du programme Ontario au travail, les mesures que l’on prend pour veiller à la transition en douceur pour ces familles, de même que des recommandations.)

7.1 Rapport complet (pdf)
7.2 Attachment 1 - Annual and Monthy Maximum OCB Payment (pdf)
7.3 Attachment 2 - Changes to Social Assistance Overview (pdf)
7.4 Attachment 3 - Maximum Annual Benefits for Families on OW for December 2007 and August 2008 (pdf)

ADDENDA

Partie II 19 h à 20 h 30 (Questions de politique seulement)

DÉLÉGATIONS DE CITOYENS

8. Compte rendu du Festival d’été
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
  • Elaina Groves, Fondation du Festival d’été

PÉTITIONS DE CITOYENS

MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE À 20 H 30 (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

 

 

 

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 20h 30.)

 

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
La Conseillère Gasparini,
Présidente
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