Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
9 septembre 2020
Place Tom Davies - Salle Du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
| 12H 15 |
SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE |
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13H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
|
Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.
APPEL NOMINAL
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter d’une acquisition ou d’une disposition projetée ou en cours d’un bien-fonds:
- Exigence foncière – rue St Charles, Sudbury
aux termes de la Loi de2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 August, 2020 portant sur William Day Construction Limited - Demande de rezonage afin d’agrandir un puits d’agrégats sur un ancien site d’enfouissement, chemin Simmons, Dowling.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1
Rapport complet
(pdf)
1.2
751-4-14-3 - Staff Report (pdf)
1.3
751-4-14-3 - Appendix 1 (pdf)
1.4
751-4-14-3 - Location Map (pdf)
1.5
751-4-14-3 - Sketch 1 (pdf)
1.6
751-4-14-3 - Sketch 2 (pdf)
1.7
751-4-14-3 - Aerial photo (pdf)
- Mauro Manzon, planificateur principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 August, 2020 portant sur Christopher Rantanen - Demande de modification d’un règlement municipal de zonage, 890, chemin Martindale, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1
Rapport complet
(pdf)
2.2
751-6-20-09 - Staff Report (pdf)
2.3
751-6-20-09 - Location Map (pdf)
2.4
751-6-20-09 - Sketch (pdf)
2.5
751-6-20-09 - Site Photos (pdf)
- Wendy Kaufman, planificateur principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-6)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 August, 2020 portant sur Dalron Construction Ltd. - Demande de prolongation d’une autorisation du plan de lotissement dont l’ébauche a été approuvée, partie de l’ancienne parcelle 709 S.-E.-S., soit une partie du NIP 73504-0953, partie du lot 6, concession 1, canton d’Hanmer (promenade Dominion et promenade Saddle Creek, Val-Thérèse).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, promenade Dominion et promenade Saddle Creek, à Val-Thérèse.)
(Dans ce rapport, on formule des recommandations concernant la demande d’ébauche d’un plan de condominium concernant les parties communes et d’exemption à la réglementation relative aux parties de lots de terrain, promenade Parkview, à Azilda.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant le système d’antennes pour la propriété du 3100, chemin Joe Lake, à Hanmer.)
(Dans ce rapport, on formule des recommandations concernant un système d’antennes pour 4 propriétés : 6490, chemin Tilton Lake et 1485, chemin Hanna Lake, à Sudbury, 635, chemin Kantola et 2417, chemin Melin’s, à Lively.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de la demande de rezonage, 120, avenue Radisson, Chelmsford.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de la demande de rezonage, 66 et 68, rue Eva, Garson.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE