Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 4e réunion du Comité des politiques
20 avril 2011
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(4e) , Président(e)
, Vice-président(e)

16h 30 RÉUNIONA HUIS CLOS
SALLE DE RÉUNION C-11, PLACE TOM DAVIES
une question personnelle au sujet des personnes identifiable
18 h RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SALLE DU CONSEIL, PLACE TOM DAVIES

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS)

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffiére municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d'aide doivent s'adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l'ordre du jour à l'adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Compte rendu de la Human League Association
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(La Human League Association a demandé de faire une présentation afin de donner un compte rendu au sujet des programmes qu’elle donne à la jeunesse dans sa communauté et du changement d’orientation qu’elle met en oeuvre.)

1.1 Presentation - Human League (pdf)

  • Rod LaRoque, président et chef de la direction
  • Paul Brokenshire, directeur général
2. Conseil Métis de Sudbury
(PRÉSENTATION ORAL) (A TITRE D'INFORMATION)
(Une présentation donnant un aperçu du mandat du Conseil Métis de Sudbury; présentation des coordonnateurs de programme; et discussion au sujet d’un partenariat futur et de l’établissement de relations avec la Ville du Grand Sudbury.)

  • Roger Giroux, président, Conseil Métis de Sudbury
3. L’Alliance du Bassin Versant du Grand Sudbury – règlement limitant l’utilisation d’engrais comportant du phosphore
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(L’Alliance du Bassin Versant du Grand Sudbury demande un règlement limitant l’utilisation d’engrais comportant du phosphore afin de prévenir la croissance d’algues bleu-vert dans les lacs du Grand Sudbury. L’Alliance du Bassin Versant du Grand Sudbury a fait une présentation au Comité consultatif sur les lacs le 7 avril 2011 et le Comité a recommandé de faire cette présentation au Comité des politiques.)

3.1 GSWA (pdf)
3.2 Presentation - GSWA (pdf)

  • Lilly Noble, coprésidente de L’Alliance du Bassin Versant du Grand Sudbury

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

4. Qualification de secteur
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
4.1 Presentation - Area Rating Presentation (pdf)

  • Ed Stankiewicz, gestionnaire de la Planification et des politiques financières
  • Tony Derro, gestionnaire des taxes foncières
5. Raport de la chef des services financiers / trésorière municipale portant sur Politique sur l’impôt foncier de 2011.
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE) (LE RAPPORT SUIVRA)
(Ce rapport est rédigé pour le Conseil municipal pour adopter la décision sur la politique en matière d’impôt foncier de 2011.)

5.1 Report - 2011 Property Tax Polilcy (pdf)

  • Ed Stankiewicz, gestionnaire de la Planification et des politiques financières
6. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 7 April, 2011 portant sur Véhicules tout terrain.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport décrit sur quelles routes de la Ville les véhicules tout terrain auraient la permission de se déplacer, à quelle heure de la journée et à quelle époque de l’année, et quelles seraient les vitesses limites maximales.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 Appendix 1 (pdf)
6.3 Appendix 2 (pdf)
6.4 Presetnation - ATV Presentation (pdf)

  • Mark H. Simeoni, gestionnaire de la Planification communautaire et stratégique

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

7. Rapport du de la chef des services financiers / trésorière municipale, daté du 14 April, 2011 portant sur Demande de la Ville de Kingston pour soutenir ses efforts afin d’obtenir une augmentation des « têtes pour lits ».

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport contient une demande de la Ville de Kingston pour soutenir les efforts visant à faire augmenter les paiements de « têtes et lits » au lieu d’impôts du gouvernement de l’Ontario.)

7.1 Rapport complet (pdf)
7.2 Sched001 (pdf)

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Claude Berthiaume
Présidente

 

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