Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 48e réunion du Comité des politiques
16 septembre 2009
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(48e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS) La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible en fauteuil roulant. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffière municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d’aide doivent s’adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l’ordre du jourà l’adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

ALLOCUTION D'OUVERTURE - LE CONSEILLER RUSS THOMPSON, QUARTIER 7

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Courriel daté du 2 septembre 2009 de Tammy Richer, conseil mixte du Nord/Le Syndicat des détaillants, grossistes et magasins à rayons au sujet de la campagne « Home for a Hero » (une maison pour un héro)
(PRÉSENTATION ORAL) (A TITRE D'INFORMATION)
(La campagne « Home for a Hero » (une maison pour un héro) a été créée pour recueillir des fonds afin de bâtir une maison convenable au caporal Bill Kerr qui a subi de graves blessures lorsqu’il patrouillait à pied en Afghanistan. Il y aura une collecte de fonds le 4 octobre 2009 intitulée « Hike for a Hero » (une randonnée pédestre pour un héro) qui aura lieu dans le nouveau prolongement des quatre voies au sud de Sudbury avant son ouverture à la circulation de véhicules.)

1.1 E-mail from Tammy Richer (pdf)

  • Gerry Lougheed Jr.
2. Compte rendu sur le Northern Ontario Railroad Museum and Heritage Centre
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
  • Stu Thomas, président du conseil d’administration du Northern Ontario Railway Museum and Heritage Centre (musée ferroviaire et centre patrimonial du Nord ontarien)
3. Réseau d'action communautaire de Capreol (RAC)
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le RAC de Capreol donnera un compte rendu de ses activités au cours de l’année passée, de même qu’un aperçu des initiatives à venir et des priorités du RAC.)

3.1 Presentation - Capreol CAN (pdf)

  • Dave Kilgour, président du RAC de Capreol
4. Réseau d'action communautaire de Garson Falconbridge (RAC)
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le RAC de Garson Falconbridge donnera un compte rendu de ses activités au cours de l’année passée, de même qu’un aperçu des initiatives à venir et des priorités du RAC.)

4.1 Presentation - Garson Falconbridge CAN (pdf)

  • Jean-Guy Charette, secrétaire du RAC Garson Falconbridge

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

5. Projets d’amélioration des immobilisations de 2009 dans le quartier 7
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Présentation électronique donnant les grandes lignes des projets d’amélioration des immobilisations de 2009 dans le quartier 7 et de ceux qui sont proposés pour 2010.)

5.1 Presentation - Ward 7 Capital Improvement Projects (pdf)

  • Robert M. Falcioni, ing., directeur des Routes et des Transports
  • Nick Benkovich, directeur des Services des eaux et des eaux usées
6. Rapport du vérificateur général, daté du 4 August, 2009 portant sur Charte de la vérification.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le vérificateur général demande l’approbation du Comité des politiques quant à la Charte de la vérification et au règlement sur Bureau du vérificateur général. Le règlement sera présenté au Conseil municipal lors de sa réunion du 23 septembre 2009.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 Auditor General Charter 9 16 2009 (pdf)
6.3 Auditor General By-law Draft 1 (pdf)
6.4 Presentation - Auditor General (pdf)

  • Brian Bigger, vérificateur général

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

7. Rapport du du directeur général intérimaire de la croissance et du développement / directeur de la planification, daté du 8 September, 2009 portant sur Règlement proposé pour les acheteuses et acheteurs d’or de l’extérieur de la ville.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le Conseil de la Ville du Grand Sudbury a adopté la résolution 2009-352 le 12 août 2009. Cette résolution voulait que le personnel rédige un projet de règlement aux fins de discussion pour la réunion de septembre du Comité des politiques afin de mettre en œuvre des droits de permis pour les acheteuses et acheteurs d’or de l’extérieur de la ville. Le personnel a rédigé un projet de règlement aux fins d’examen par le Comité.)

7.1 Rapport complet (pdf)
7.2 Gold licensing (pdf)

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

COMMENTAIRES ET SUGGESTION COMMUNAUTAIRES POUR LE QUARTIER 7


ALLOCUTION DE FERMETURE DU CONSEILLER RUSS THOMPSON, QUARTIER 7

ANNONCES

AVIS DE MOTION

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(UNE MAJORITÉ DES DEUX TIERS EST REQUISE POUR POURSUIVRE LA RÉUNION APRÈS 21 H.)

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Doug Craig,
Président
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