Ordre du Jour
Comité de planification

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Réunion du Comité de planification
8 février 2021
Place Tom Davies - Salle du Conseil / participation électronique
Robert Kirwan, Président(e)
Geoff McCausland, Vice-président(e)

12H 00

SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

13H 00

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

APPEL NOMINAL

Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de quatre acquisitions ou dispositions projetées ou en cours d’un bien-fonds :

  • Achat d’un terrain – rue Shaughnessy, Sudbury
  • Transfert d’uneterrain – chemin Long Lake, Sudbury
  • Déclaration de terrain excédentaire, disposition et transfert de terrain vacant – chemin Morgan, Chelmsford
  • Vente de terrain – avenue Morin, Sudbury

aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)


SUSPENSION DE LA SÉANCE


APPEL NOMINAL

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 January, 2021 portant sur 761, boulevard Lasalle, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre deux logements accessoires dans les bâtiments existants, 761, boulevard Lasalle, Sudbury – Julie et Sandro DeSimone.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-6/20-20 - 761 Lasalle Boulevard, Sudbury - Staff Report (pdf)
1.3 751-6/20-20 - 761 Lasalle Boulevard, Sudbury - Location Map (pdf)
1.4 751-6/20-20 - 761 Lasalle Boulevard, Sudbury - Sketch (pdf)
1.5 751-6/20-20 - 761 Lasalle Boulevard, Sudbury - Site Photos (pdf)

  • Glen Ferguson, Planificateur Principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 15 January, 2021 portant sur Avenues Montrose et Woodbine, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre 22 maisons jumelées, des usages commerciaux locaux étant également permis sur une portion des terrains, avenues Montrose et Woodbine, Sudbury – Dalron Construction Ltd.)

-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-6/20-22 - Montrose and Woodbine Avenue - Staff Report (pdf)
2.3 751-6/20-22 - Montrose and Woodbine Avenue - Location Map (pdf)
2.4 751-6/20-22 - Montrose and Woodbine Avenue - Sketch (pdf)
2.5 751-6/20-22 - Montrose and Woodbine Avenue - Site Photos (pdf)
2.6 751-6/20-22 - Montrose and Woodbine Avenue - Letter of Concern (pdf)
2.7 751-6/20-22 - Montrose and Woodbine Avenue - Letter of Concern, Ron Henderson (pdf)

  • Wendy Kaufman, Planificateur Principal

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLE DE L'ORDRE DU JOUR DE RÉSOLUTION C-1 à C-3)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 January, 2021 portant sur Lotissement Moonglo Est, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin d’approuver la prolongation de l’ébauche du plan de lotissement Moonglow Est, Sudbury – 17896832 Ontario Ltd.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-6/89019E - Moonglo East - Staff Report (pdf)
1.3 780-6/89019E - Moonglo East - Location Map (pdf)
1.4 780-6/89019E - Moonglo East - Sketch (pdf)
1.5 780-6/89019E - Moonglo East - Letter from Canada Post (pdf)
1.6 780-6/89019E - Moonglo East - Conditions December 2020 (pdf)

C-2. Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 18 January, 2021 portant sur Rue Bell, Skead – Déclaration de terrain vacant excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on recommande que le terrain vacant de la rue Bell à Skead soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre aux propriétaires de terrain attenant de l’acheter.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 BellSt-Skead DeclarSrpls PRpt FEB21 ar (pdf)
2.3 BellSt-Skead DeclSrpls SchA FEB21 ar (pdf)

C-3. Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 18 January, 2021 portant sur Chemin Long Lake non ouvert, Sudbury – fermeture de route et déclaration de terrain excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on recommande une fermeture de route et déclaration de terrain excédentaire faisant partie du chemin Long Lake non ouvert à Sudbury, et qu’on offre au propriétaire de terrain attenant de l’acheter.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 LongLkRd ClosRd&DeclrSrpls PRpt FEB21 ar (pdf)
3.3 LongLkRd_RdClos-DeclSrpls_SchA_FEB21_ar (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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