Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
19 octobre 2020
Place Tom Davies - Salle Du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
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13H
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 25 September, 2020 portant sur Lamoureux Realty Management Inc. – demande de modification du règlement municipal de zonage, 66, rue Jean, à Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations
- Wendy Kaufman, Planificateur Principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 25 September, 2020 portant sur 5010965 Ontario Limited – demande de rezonage afin de permettre un immeuble résidentiel comptant quatre (4) logements, 1866, promenade Bancroft, à Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1
Rapport complet
(pdf)
2.2
751-6/20-13 - 1866 Bancroft Drive - Staff Report (pdf)
2.3
751-6/20-13 - 1866 Bancroft Drive - Appendix (pdf)
2.4
751-6/20-13 - 1866 Bancroft Drive - SPP map (pdf)
2.5
751-6/20-13 - 1866 Bancroft Drive - Sketch #1 (Concept Plan) (pdf)
2.6
751-6/20-13 - 1866 Bancroft Drive - Sketch #2 (Vehicle Tracking) (pdf)
2.7
751-6/20-13 - 1866 Bancroft Drive - Elevation Photo (pdf)
2.8
751-6/20-13 - 1866 Bancroft Drive - Site Photos (pdf)
- Mauro Manzon, Planificateur Principal
3.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 25 September, 2020 portant sur Daniel Forget – demande de modification du règlement municipal de zonage afin de reconnaître un immeuble résidentiel existant légal non conforme et d’ajouter un autre logement, 126, rue Main Ouest, à Chelmsford.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1
Rapport complet
(pdf)
3.2
751-5/20-02 - 126 Main Street W - Staff Report (pdf)
3.3
751-5/20-02 - 126 Main Street W - Location Map (pdf)
3.4
751-5/20-02 - 126 Main Street W - Concept Plan (pdf)
3.5
751-5/20-02 - 126 Main Street W - Plan 1 (pdf)
3.6
751-5/20-02 - 126 Main Street W - Plan 2 (Parking Proposal) (pdf)
3.7
751-5/20-02 - 126 Main Street W - Floor Layout (pdf)
3.8
751-5/20-02 - 126 Main Street W - Site Photos (pdf)
- Glen Ferguson, Planificateur Principal
4.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 25 September, 2020 portant sur F.J. Blackwell Ltd. – demande de règlement municipal d’utilisation temporaire afin de permettre une gare routière privée, 0, rue Bryce, à Coniston.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
4.1
Rapport complet
(pdf)
4.2
751-3/20-02 - Bryce Street, Coniston - Staff Report (pdf)
4.3
751-3/20-02 - Bryce Street, Coniston - Location Map (pdf)
4.4
751-3/20-02 - Bryce Street, Coniston - Concept Map (pdf)
4.5
751-3/20-02 - Bryce Street, Coniston - Site Photos (pdf)
- Glen Ferguson, Planificateur Principal
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-3)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 25 September, 2020 portant sur Sitiri Investments Ltd. – demande de prolongation de l’approbation du plan de lotissement provisoire, soit une partie de la parcelle no 73478-0809, une partie de la parcelle no 11257 S.E.S., les parties 1-3, du plan 53R-19865 du lot 3, concession 5, canton de Broder, chemin Algonquin, à Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport fait une recommandation concernant une prolongation de l’approbation du plan de lotissement provisoire, lotissement Sitiri, à Sudbury.)
(Ce rapport fait une recommandation concernant le système d’antennes, 41, chemin Veterans, à Copper Cliff.)
(Ce rapport fait une recommandation concernant de modification de la résolution no PL2019-50 du Comité de planification.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE