Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
9 novembre 2020
Place Tom Davies - Salle du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
| 12H 15 |
SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE |
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13H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
APPEL NOMINAL
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter d'une acquisition ou d'une disposition projetée ou en cours d'un bien-fonds:
- l’achat d’une propriété – rue Main, Chelmsford
aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
SUSPENSION DE LA SÉANCE
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 16 October, 2020 portant sur 800, rue Notre Dame Ouest, Azilda.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de séparer un logement existant de la parcelle rurale d’origine, 800, rue Notre Dame Ouest, Azilda – Richard Bélanger.)
- Mauro Manzon, planificateur principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 16 October, 2020 portant sur Chemin Deschene et rue Philippe, Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre un complexe de maisons en rangée de 80 logements et de transférer le terrain excédentaire à un lot commercial attenant, chemin Deschene et rue Philippe, Hanmer – Keystone Homes Inc.)
-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations
- Mauro Manzon, planificateur principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-6)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 16 October, 2020 portant sur Avenue Larocque et route municipale 80, Val-Thérèse.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, à l’angle de l’avenue Larocque et de la route municipale 80, à Val-Thérèse – Saldan Developments Ltd.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, à l’angle de la rue Main et de la rue Donald, à Val-Caron – Dalron Construction Limited.)
(Dans ce rapport, on recommande que le 25, ruelle Fir, à Sudbury, soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre au propriétaire de terrain attenant de l’acheter.)
(Dans ce rapport, on recommande que le terrain vacant au nord de la promenade Howey, à Sudbury, soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre au propriétaire de terrain attenant de l’acheter.)
(Dans ce rapport, on recommande que le 168, avenue Fourth, à Sudbury, soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre aux propriétaires de terrain attenant de l’acheter, conformément à la procédure régissant la vente de terrains excédentaires à valeur marchande limitée, indiquée dans le Règlement municipal sur les propriétés 2008-174.)
(Dans ce rapport, on recommande de fermer, aux termes d’un règlement municipal, une partie de la rue Dufferin non ouverte, à Sudbury, et que le terrain soit utilisé à des fins de parc de stationnement municipal.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 15 October, 2020 portant sur Révision des normes de stationnement résidentiel.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant le cadre réglementaire actuel des normes de stationnement résidentiel.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant des récentes tendances concernant l’aménagement de petites maisons et de minimaisons.)
QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 16 October, 2020 portant sur lotissement Greenwood, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Greenwood – Dalron Contruction Ltd.)
MOTIONS DES MEMBRES
CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 7 October, 2020 portant sur La loi 108 et la Loi sur le patrimoine de l’Ontario.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fait le point sur les changements apportés à la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et aux règlements connexes dont la date d’entrée en vigueur envisagée est le 1er janvier 2021.)
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE