Ordre du Jour
Réunion extraordinaire du Conseil municipal


Réunion du Réunion extraordinaire du Conseil municipal
18 février 2020
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Brian Bigger, Président(e)
16 h RÉUNION PUBLIQUE,SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.



MOMENT DE SILENCE



APPEL NOMINAL

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

Résolution suspendant temporairement les règles de procédure du Règlement de procédure 2019-50 de la Ville du Grand Sudbury pour la partie de la réunion extraordinaire du Conseil municipal prévue pour le 18 février 2020 relativement aux questions sur la partie de l’ordre du jour portant sur la Société de logement du Grand Sudbury. (Nécessite la majorité des deux tiers.) (RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'HABITATION DU GRAND SUDBURY

Ordre du jour rédigé par le directeur des opérations de logement concernant une réunion du conseil d’administration de la Société de logement du Grand Sudbury. 1 GSHC Board Agenda - 18Feb20_1 (pdf)
2 Report - Social Housing Revitalization Update (pdf)
3 Report to the Board of Directors (pdf)
4 GSHC Disposition and Acquisition Policy 2020 (pdf)

LEVÉE DE LA SÉANCE

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