Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
28 octobre 2019
Place Tom Davies - SALLE DU CONSEIL
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
| 12H 00 |
SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12
|
| 13H 00 |
SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL
|
Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de quatre acquisitions ou dispositions projetées ou en cours d’un bien-fonds:
- l’achat envisagé d’une propriété – Amélioration des eaux pluviales de la rue Mountain, phase II
- l’achat d’une propriété – rue Mountain
- l’achat d’une propriété – rue Mountain
- la vente d’une route fermée à la circulation – chemin Old Tresppass
aux termes de l’alinéa239 (2)(c) de la Loi de 2001 sur les municipalités
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 2 October, 2019 portant sur 2622513 Ontario Inc. – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin d’augmenter la surface de plancher maximale pour un bureau d’affaires dans l’immeuble existant, 2750, promenade Bancroft, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1
Rapport complet
(pdf)
1.2
751-6-19-12 - Staff Report (pdf)
1.3
751-6-19-12 - Location Map (pdf)
1.4
751-6-19-12 - SPP Map (pdf)
1.5
751-6-19-12 - Site Plan (pdf)
1.6
751-6-19-12 - Photos (pdf)
- Glen Ferguson, planificateur principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 October, 2019 portant sur Alain et Linda Groleau – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage pour permettre un duplex ou une maison jumelée, avenue Notre Dame, Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1
Rapport complet
(pdf)
2.2
751-7-19-8 - Staff Report (pdf)
2.3
751-7-19-8 - Location Sketch (pdf)
2.4
751-7-19-8 - Sketch (pdf)
2.5
751-7-19-8 - Proposed Built Form (pdf)
2.6
751-7-19-8 - Photos (pdf)
- Glen Ferguson, planificateur principal
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTION C-1 À C-2)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 October, 2019 portant sur Dominion Park Developments – Prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, partie du NIP 73504-2533, soit une partie de l’ancienne parcelle 1323 S.-E.-S. du lot 6, concession 2, canton d’Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, Dominion Park Developments, à Hanmer.)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, Dalron Construction Ltd., rue Main, à Val-Caron.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 October, 2019 portant sur Règlement déterminatif concernant les lots 190 et 191, plan M-70A, 9, rue Randolph, Capreol.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur l’adoption d’un règlement déterminatif concernant les lots 190 et 191, plan M-70A, 9, rue Randolph, à Capreol.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE