Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
14 décembre 2020
Place Tom Davies - Salle du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
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13H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 November, 2020 portant sur Lotissement Moonlight Ridge, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre des maisons jumelées sur trois lots dont l’ébauche a été approuvée.)
- Mauro Manzon, Planificateur Principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 November, 2020 portant sur Modification proposée d’un règlement de zonage relativement aux normes de stationnement commercial et à la zone de commerces de centres commerciaux.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant les modifications au règlement de zonage relativement aux normes de stationnement commercial et la mise en place d’usages à densité moyenne et à forte densité dans la zone de commerces de centres commerciaux.)
- Melissa Riou, Planificateur Principal
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLE DE L'ORDRE DU JOUR DE RÉSOLUTION C-1)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 November, 2020 portant sur Lotissement Sunrise Ridge, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, promenade Kingsview, Sudbury – Saldan Developments Ltd.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 November, 2020 portant sur Examen concernant les chambres d’hôte accessoires.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant les chambres d’hôte accessoires, les pratiques exemplaires des municipalités de comparaison et l’amélioration des niveaux de service.)
QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 25 November, 2020 portant sur lotissement Greenwood, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prorogation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Greenwood – Dalron Contruction Ltd.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE