Ordre du Jour
Réunion extraordinaire du Conseil municipal


Réunion du Réunion extraordinaire du Conseil municipal
27 octobre 2015
Place Tom Davies

À la conclusion de la réunion du Comité
des finances et de l'administration.
RÉUNIONA HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-11

Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse clerks@grandsudbury.ca.

APPEL NOMINAL

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

Résolution de passer à une séance à huis clospour délibérer une question personnelle (personne(s) identifiable(s)) au sujet d'un compte rendu sur les initiatives dans le cadre du Projet 6 Millions relativement à des personnes identifiables, conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités section 239(2)(b).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

SUSPENSION DE LA SÉANCE

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

La mairesse adjointe Landry-Altmann rapportera toute question traitée pendant la séance a huis clos. Le Conseil examinera ensuite les résolutions.

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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