Ordre du Jour
Comité de planification

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Réunion du Comité de planification
10 août 2020
Place Tom Davies - Salle Du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)

14H 00

SÉANCE PUBLIQUE,SALLE DU CONSEIL/ PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

APPEL NOMINAL

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 July, 2020 portant sur François Jean Gariépy – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin d’éviter un zonage multiple, 1243, rue Main, Val-Caron.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-7-20-5 - Staff Report (pdf)
1.3 751-7-20-5 - Location Map (pdf)
1.4 751-7-20-5 - Aerial Map (pdf)
1.5 751-7-20-5 - Sketch (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 8 July, 2020 portant sur Roy Gareau – Demande de modification du Plan officiel afin de changer la désignation du terrain visé de « réserve minière et minérale » à « zone rurale », 2099, route 69 Nord, Val-Caron.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 701-7-20-02 - Staff Report (pdf)
2.3 701-7-20-02 - Appendix 1 (pdf)
2.4 701-7-20-02 - Location Map (pdf)
2.5 701-7-20-02 - Sketch (pdf)
2.6 701-7-20-02 - OPA # 105 Sch A (pdf)
2.7 701-7-20-02 - ENDM Comments (pdf)
2.8 701-7-20-02 - Planning Justification Report (pdf)
2.9 701-7-20-02 - Aerial Photo (pdf)
2.10 701-7-20-02 - Regulated Area Map (pdf)
2.11 701-7-20-02 - Site Photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 July, 2020 portant sur Modification proposée du règlement municipal de zonage relativement aux brasseries, aux microbrasseries, aux distilleries et aux établissements vinicoles.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Staff Report (pdf)
3.3 Draft By-law (pdf)

  • Melissa Riou, planificateur principal

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-2)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 July, 2020 portant sur Riverglen Developments Ltd. – Demande de prolongation d’une autorisation du plan de lotissement dont l’ébauche a été approuvée, lotissement Riverdale, Lively.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Riverdale, Lively.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-8-89008 - Staff Report (pdf)
1.3 780-8-89008 - Location Map (pdf)
1.4 780-8-89008 - Draft Plan (pdf)
1.5 780-8-89008 - Canada Post Comments (pdf)
1.6 780-8-89008 - Conditions (pdf)

C-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 9 July, 2020 portant sur Tamara Butera – Demande de prorogation de l’approbation conditionnelle d’une demande de rezonage, 1306, promenade Nesbitt, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une prorogation de l’approbation du rezonage au 1306, promenade Nesbitt, Sudbury.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-6-18-7 - Staff Report (pdf)
2.3 751-6-18-7 - Staff Report - Original (pdf)
2.4 751-6-18-7 - Minutes from May 28, 2018 (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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