Ordre du Jour
Comité des priorités


Pour la 45e réunion du Comité des priorités
17 juin 2009
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(45e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS) La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible en fauteuil roulant. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffière municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d’aide doivent s’adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l’ordre du jourà l’adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

ALLOCUTION D'OUVERTURE - LE CONSEILLER RON DUPUIS,QUARTIER 5

DÉLÉGATIONS DE CITOYENS

1. Résultats du rapport « Du changement dans l’air - Tendances de la qualité de l’aire à Sudbury 1998-2007 »
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION) (RAPPORT SOUS PLI SÉPARÉ)
1.1 Clean Air Sudbury Letter (pdf)
1.2 Presentation - Clean Air Sudbury (pdf)

  • Graeme Spiers, coprésident d’Air pur Sudbury
2. L’utilisation des carrefours giratoires
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
2.1 Presentation - Roundabouts (pdf)

  • Lionel Rudd, T.S.A.I.
3. Compte rendu sur le ruisseau Junction
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
3.1 Presentation - Junction Creek (pdf)

  • Sarah Woods, coordonnatrice du Comité d’intendance du ruisseau Junction

SÉANCES D’INFORMATION DES CONSEILLERS

4. Chantiers d’amélioration des immobilisations de 2009 dans le quartier 5
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
4.1 Presentation - Capital Improvement Projects (pdf)

  • Robert M. Falcioni, ing., directeur des Routes et des Transports
  • Nick Benkovich, directeur des Services d’eu et des eaux usées
5. Activité de développement dans le quartier 5
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Une présentation sera faite pour souligner l’activité de développement dans tous les secteurs représentés dans le quartier 5.)

5.1 Presentation - Part 1 Development Activity Ward 5 (pdf)
5.2 Presentation - Part 2 Development Activity Ward 5 (pdf)
5.3 Presentation - Part 3 Development Activity Ward 5 (pdf)

  • Conseiller Ron Dupuis, Quartier 5
  • Helen Mulc, gestionnaire de l’Expansion commerciale
6. Compte rendu sur le Manoir des pionniers
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
Randy Hotta, directeur du Manoir des pionniers

6.1 Presentation - Pioneer Manor (pdf)

DOCUMENTS DE TRAVAIL SUR LES POLITIQUES – DISCUSSION PRÉLIMINAIRE

DOCUMENTS DE TRAVAIL SUR LES POLITIQUES – DEMANDE DE DÉCISION

7. Rapport du du directeur général intérimaire de la croissance et du développement / directeur de la planification, daté du 25 May, 2009 portant sur Compte rendu sur le règlement sur l’enlèvement de la terre végétale et l’altération des terrains.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le projet de règlement sur l’enlèvement de la terre végétale et l’altération des terrains a été présenté au Comité des priorités le 22 avril 2009. Lors de cette réunion, on a demandé au personnel de tenir une autre réunion publique pour discuter des préoccupations soulevées par des fermiers et des producteurs de terre végétale de la localité. Le rapport comprend des détails sur l’évolution du projet de règlement et des résultats de réunions séparées tenues avec les producteurs de terre végétale de même que les 2 réunions publiques (10 février et 11 mai 2009) tenues à la salle du Conseil municipal à la place Tom Davies. En réponse aux réactions reçues, le personnel de la Ville propose une séries de modifications au projet de règlement, notamment un nouveau système pour reconnaître les exploitations existantes de terre végétale dans les terres agricole classée, le secteur rural et la zone d’expansion urbaine de Valley East.)

7.1 Rapport complet (pdf)
7.2 Draft topsoil removal & site alteration by-law report (pdf)
7.3 Attachment1 (pdf)
7.4 Attachment2 (pdf)
7.5 Attachment3 (pdf)
7.6 Presentation - Top Soil (pdf)

  • Guido Mazza, directeur des Services de construction / officiel en chef des Bâtiments

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

MOTIONS

COMMENTAIRES ET SUGGESTION COMMUNAUTAIRES POUR LE QUARTIER 5


ALLOCUTION DE FERMETURE DU CONSEILLER RON DUPUIS, QUARTIER 5

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(UNE MAJORITÉ DES DEUX TIERS EST REQUISE POUR POURSUIVRE LA RÉUNION APRÈS 21 H.)

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Doug Craig,
Président
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