Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
22 juin 2020
Place Tom Davies - Salle de réunion C-11 / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
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13 H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DE RÉUNION C-11 /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 June, 2020 portant sur 1232252 Ontario Inc. – Demandes de modification du Plan officiel et du règlement municipal de zonage (promenade Silver Hills, Sudbury).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1
Rapport complet
(pdf)
1.2
751-6-20-3 - Report (pdf)
1.3
751-6-20-3 - Location Sketch (pdf)
1.4
751-6-20-3 - Sketch (pdf)
1.5
751-6-20-3 - Aerial Photo (pdf)
- Glen Ferguson, planificateur principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 May, 2020 portant sur Mise oeuvre de la loi 108 : modification du Plan officiel et du règlement municipal de zonage.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1
Rapport complet
(pdf)
2.2
Bill 108 - Staff Report (pdf)
2.3
Appendix A (pdf)
2.4
Appendix C - Draft OPA (pdf)
2.5
Appendix B (pdf)
2.6
Appendix D - Draft ZBLA (pdf)
- Melissa Riou, planificateur principal
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-5)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 8 May, 2020 portant sur Dalron Construction Ltd. – Demande de prolongation d’une autorisation du plan de lotissement dont l’ébauche a été approuvée, NIP 73377-1463, partie de la parcelle 22159 A S.-O.-S., lot 8, concession 5, canton de Waters (lotissement Sugarbush, Lively).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Sugarbush, Lively.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Pondsview, Sudbury.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Twin Lakes, Sudbury.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une entente de partage des coûts entre Coniston Industrial Park Limited et la Ville du Grand Sudbury.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une prorogation de l’approbation conditionnelle de la demande de rezonage, 3160, route 144, Chelmsford.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 26 May, 2020 portant sur Timestone Corporation – Demande de suppression de l’utilisation différée (« H ») sur les terrains dont le zonage est « H49I(49) » (utilisation différée – zone institutionnelle spéciale) (avenue Nottingham, Sudbury).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de suppression de l’utilisation différée (« H ») sur les terrains dont le zonage est « H49I(49) » (utilisation différée – zone institutionnelle spéciale) afin de construire un établissement de soins de longue durée de trois étages sur l’avenue Nottingham, à Sudbury.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE