Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
6 juillet 2020
Place Tom Davies - Salle Du Conseil / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)

13H 30 SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-11 /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

14H 00

SÉANCE PUBLIQUE,SALLE DU CONSEIL /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

APPEL NOMINAL

Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter d’une acquisition ou d’une disposition projetée ou en cours d’un bien-fonds:

  • École excédentaire – avenue Charlotte, Sudbury

aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 12 June, 2020 portant sur Rintala Construction Company Limited & Industrial Holdings (Sudbury) Inc. – Demande de rezonage afin d’éliminer le zonage multiple des terrains visés, 234 et 240, chemin Fielding, Lively.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-8-20-2 - Staff Report (pdf)
1.3 751-8-20-2 - Appendix 1 (pdf)
1.4 751-8-20-2 - Location Sketch (pdf)
1.5 751-8-20-2 - Sketch (pdf)
1.6 751-8-20-2 - Photos (pdf)
1.7 751-8-20-2 - Aerial Photo (pdf)
1.8 751-8-20-2 - Regulated Area Map (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 12 June, 2020 portant sur 1777232 Ontario Inc. – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin de faciliter la création d’un nouveau lot résidentiel urbain et des normes d’aménagement propres au site concernant les terrains ruraux conservés, 207, chemin Niemi, Lively.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-8-20-1 - Staff Report (pdf)
2.3 751-8-20-1 - Location Map (pdf)
2.4 751-8-20-1 - Revised Sketch (pdf)
2.5 751-8-20-1 - Photos (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal
3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 15 June, 2020 portant sur Daniel, Frances et Bernard Bouffard – Demande de modification du Plan officiel et de rezonage, 664 et 672, boulevard Lasalle et 1167, avenue Northway, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-6-20-6 - Staff Report (pdf)
3.3 751-6-20-6 & 701-6-20-03 - Location Sketch (pdf)
3.4 701-6-20-3 - OPA Map (pdf)
3.5 751-6-20-6 - Sketch (pdf)
3.6 751-6-20-6 - Rendering (pdf)
3.7 751-6-20-6 & 701-6-20-03 - Site Photos (pdf)
3.8 751-6-20-6 - Letter of concern - Rosy Miladinovia (pdf)

  • Wendy Kaufman, planificateur principal

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTION C-1)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 11 June, 2020 portant sur 67 Fourth Avenue, Coniston – Déclaration et transfert de terrain vacant excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une déclaration et le transfert d’un terrain vacant excédentaire.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 FourthAv67 Srpls&Trnsfr PRpt JUL20 trg (pdf)
1.3 FourthAv67 SchA JUL20 trg (pdf)
1.4 FourthAv67 SchB JUL20 trg (pdf)

Ordre du jour ordinaire

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 15 June, 2020 portant sur Plan et stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle – Approche proposée concernant les modifications du règlement municipal de zonage.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation sur une approche proposée concernant les modifications au règlement municipal de zonage pour mettre en œuvre la modification no 102 et les recommandations du plan et de la stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 REPORT - Proposed Approach to Zoning By-Law Amendment (pdf)
1.3 Attachment A - Summary of Recommended Zoning By-law Changes (pdf)
1.4 Attachment B - Proposed Overlay Zone (pdf)
1.5 Attachment C - Proposed Zoning - Option 1 (pdf)
1.6 Attachment D - Proposed Zoning - Option 2 (pdf)
1.7 Attachment E - C2 to M Comparison (pdf)
1.8 Attachment F - C2 to R Comparison (pdf)
1.9 Attachment G - Percentage of Front Lot Line Concept (pdf)

QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES

R-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 15 June, 2020 portant sur Rapport sur l’étude des normes de stationnement commercial.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant un survol des conclusions de l’étude sur les normes de stationnement commercial.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 Staff Report - Report on the Commercial Parking Study (pdf)
2.3 Attachment A - Best Practices Review - Commercial Parking Requirements (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION

I-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 15 June, 2020 portant sur Renseignements supplémentaires concernant l’étude sur le stationnement commercial.

(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements additionnels concernant le Rapport sur l’étude sur le stationnement commercial.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Supplemental Information Regarding the Commercial Parking Study (pdf)
1.3 Attachment A - Supplemental Jurisdictional Scan (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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