Conseil Municipal
Ordre du jour

-
Place Tom Davies

Maire Paul Lefebvre, Président

 

16 h 00 Séance à huis clos, Salle de réunion C-12 / participation électronique

18 h 00 Séance publique, Salle du Conseil / participation électronique

 

Les réunions du Conseil et des comités de la Ville du Grand Sudbury sont accessibles. Elles ont généralement lieu dans la Salle du Conseil de la Place Tom Davies, à moins d’avis contraire dans l’ordre du jour. Certaines d’entre elles sont diffusées par Eastlink, à sa discrétion. Sauf les réunions à huis clos, qui se déroulent conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, les réunions sont ouvertes au public qui peut y assister en personne. Si possible, elles sont diffusées en continu en direct et le public peut en visionner les enregistrements sur le site web de la Ville au https://www.grandsudbury.ca/ordresdujour.

 

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.


En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public.


Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.


Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

1.
Ouverture

  

2.
Appel nominal

  

3.
Séance à huis clos

  

Résolution de séance à huis clos pour délibérer sur une question d’acquisition ou de disposition de bien-fonds / de secret professionnel de l’avocat concernant une propriété sur la rue Larch à Sudbury, conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéas 239 (2) c) et f).

4.
Suspension de la séance

  

5.
Séance publique

  

6.
Moment de silence

  

7.
Appel nominal

  

8.
Déclaration d'intérêts pécuniaires et leur nature générales

  

9.
Questions découlant de la séance à huit clos

  

À ce point de la réunion, la présidente ou le président de la séance à huis clos fera un compte rendu. Le Conseil municipal considérera alors toute résolution émanant de la séance à huis clos.

10.
Ordre du jour des résolutions

  

Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.


À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.


Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.

11.
Questions renvoyées et questions reportées

  

12.
Règlements

  

La version provisoire des règlements municipaux sera disponible pour consultation une semaine avant la réunion prévue à l’ordre du jour. Après leur adoption, les règlements approuvés sont affichés sur le site de la municipalité au https://www.grandsudbury.ca/hotel-de-ville/reglements-municipaux/.


Les règlements suivants seront lus et adoptés:

12.1
Règlements 2025-80 à 2025-93Z

  

2025-80


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réunion tenue le 13 mai 2025


2025-81


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant à autoriser une entente d’accueil avec le ministère du Sport de l’Ontario au sujet des Jeux de l’Ontario des 55+ de 2025


Résolution numéro #CES2024-24 du Comité des services communautaires et d’urgence


Ce règlement municipal autorise l’administrateur en chef à passer une entente d’accueil avec la province pour les obligations d’accueil et une aide financière relativement aux Jeux de l’Ontario des 55+ de 2025.


2025-82


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant le paiement des subventions provenant du fonds de l’initiative communauté en santé, divers quartiers


Résolution numéros #CES2025-11 du Comité des services communautaires et d’urgence


Ce règlement autorise des subventions financée par l’entremise du fonds de l’initiative communauté en santé pour divers quartiers.


2025-83


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2023-02 étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant à nommer les conseillères et les conseillers municipaux à des conseils et sociétés


Ce règlement municipal actualise certaines nominations pour tenir compte d’une démission au Conseil de la Bibliothèque publique du Grand Sudbury.


2025-84


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2025-53 étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury nommant des évaluateurs de bétail et prévoyant leur rémunération


Résolution numéro CC2025-60 du Conseil municipal


Ce règlement municipal modificatif permet de nommer un membre citoyen afin de pourvoir un poste vacant depuis peu au Conseil de la Bibliothèque publique du Grand Sudbury.


2025-85


Un règlement municipal de la Ville du Grand Sudbury afin de fermer le croissant Cambridge non ouvert à Sudbury, plan M-1003, décrit comme étant le NIP 73576-0173 (TBF), Ville du Grand Sudbury


Résolution numéro PL2025-43 du Comité de planification


Ce règlement municipal ferme la réserve routière non ouverte pour rendre ce terrain vendable.


2025-86


Un règlement municipal de la Ville du Grand Sudbury autorisant le transfert sous forme d’octroi du croissant Cambridge fermé à Timestone Corporation, Sudbury, plan M-1003, décrit comme étant le NIP 73576-0173 (TBF) et un terrain vacant du plan M-1003, à l’est de la promenade Birmingham, et décrit comme étant les NIP 73576-0122 (TBF), 73576-0496 (TBF) et 73576-0499 (TBF), Ville du Grand Sudbury


Résolution numéro PL2025-43 du Comité de planification


2025-87P


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury adoptant la modification no 142 du Plan officiel de la Ville du Grand Sudbury


Résolution numéro PL2025-34 du Comité de planification


Ce règlement municipal modificatif permet des aménagements résidentiels à densité moyenne et il élimine le nombre maximal de logements dans un seul bâtiment dans les désignations de centre-ville – à l’échelle de la ville, à l’initiative de la municipalité.


2025-88Z


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury


 Résolution numéro PL2025-35 du Comité de planification


Ce règlement municipal modificatif permet des aménagements résidentiels à densité moyenne et à forte densité et il élimine le nombre maximal de logements dans un seul bâtiment dans les désignations de centre-ville – à l’échelle de la ville, à l’initiative de la municipalité.


2025-89Z


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury


Résolution numéro PL2025-136 du Comité de planification


Ce règlement municipal modificatif change le zonage des terrains visés afin de faciliter la reconversion du centre d’accueil/chalet de quatre appartements pour invités en un immeuble résidentiel de quatre logements et de permettre l’aménagement d’une aire d’entreposage de déchets dans une cour extérieure. Il étend également la zone « H46C7(8) » sur les terrains immédiatement au sud afin d’éviter un zonage multiple. Pour le moment, on ne propose pas d’éliminer la disposition d’utilisation différée (« H46 ») applicable aux terrains. – Armand Charbonneau et Stephanie Malik, 2726, avenue Whippoorwill, Sudbury.


2025-90Z


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury


Résolution numéro PL2024-012 du Comité de planification


Ce règlement municipal modificatif suit l’adoption du Règlement 2024-168Z qui identifiait inexactement les parties du plan 53R-22068 à rezoner. Cela a pour effet de changer le zonage des terrains afin de permettre un puits d’extraction et une carrière sur les terrains visés et de restreindre les utilisations sur une portion des terrains visés au moyen d’un symbole d’utilisation différée jusqu’à ce qu’une mesure du bruit et une évaluation archéologique de stade 2 aient lieu d’une manière jugée satisfaisante par le directeur des Services de planification – Bradley John Rintala, route municipale 4, Whitefish.


2025-91


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury déterminant que les lots 5 et 6 du plan M-89 n’est pas des lots de plan de lotissement aux fins du paragraphe 3 de l’article 50 de la Loi sur l’aménagement du territoire


Résolution numéro PL2025-62 du Comité de planification


Ce règlement municipal a pour effet de déterminer que les lots 5 et 6 du plan M-89 ne font pas partie du plan de lotissement – Marc Guindon, 54, avenue William, Coniston.


2025-92


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury déterminant que les lots 12, 13 et 14 du plan 53M-1420 n’est pas des lots de plan de lotissement aux fins du paragraphe 3 de l’article 50 de la Loi sur l’aménagement du territoire


Résolution numéro PL2025-42 du Comité de planification


Ce règlement municipal autorise la détermination que les lots 12, 13 et 14 sur le plan de lotissement 53M-1420 enregistré n’est pas des lots dans un plan de lotissement enregistré - Belmar Builders Inc/Vytis Lands (Kagawong) Ltd., 0, montée Genereux, Chelmsford.


2025-93Z


Un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury


Résolution numéro PL2025-41 du Comité de planification


Ce règlement municipal modificatif change le zonage des terrains visés de « R2-2 », zone résidentielle 2 à faible densité, à « R3(108) », zone résidentielle à densité moyenne (spécial), afin de permettre la construction d’une maison en rangée sur rue d’un ou deux étages comprenant 5 logements avec des dispositions propres au site – Belmar Builders Inc/Vytis Lands (Kagawong) Ltd., 0, montée Genereux, Chelmsford.

13.
Motions des membres

  

13.1
Demande de mesures provinciales concernant la pollution de l’eau douce 

  

Tel que présenté par la conseillère McIntosh :


ATTENDU QUE le sel d’hiver (chlorure de sodium) est épandu sur les routes, les trottoirs et dans les parcs de stationnement pour garantir la sécurité du public, mais qu’il est considéré comme étant « toxique » selon la définition de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).


ATTENDU QUE la Ville du Grand Sudbury (VGS) s’identifie comme la « ville des lacs », mais que l’entrée de sel d’hiver dans nos lacs a un effet nuisible sur les sources d’eau potable municipales (sodium) et les écosystèmes aquatiques (chlorure).


ATTENDU QUE selon les Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique (2011), la teneur en chlorures ne devrait pas dépasser 120 mg/L. Or, des 31 lacs du Grand Sudbury dont des échantillons ont été prélevés par le Programme de la qualité des eaux lacustres en 2024, 10 se situaient près du seuil recommandé tandis qu’un grand lac urbain le dépassait.


ATTENDU QU’EN 2022, un rapport du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs de l’Ontario indiquait des niveaux élevés de chlorure et en augmentation dans les lacs analysés de la VGS où il y avait des terres urbanisées sur lesquelles du sel avait été épandu dans leurs bassins hydrographiques.        


ATTENDU QUE dans le but d’atteindre un équilibre entre la sécurité sur les routes et l’environnement, la VGS participe de façon proactive au Code de pratique : Pour la gestion environnementale des sels de voirie d’Environnement et Changement climatique Canada, qu’elle met régulièrement à jour son plan de gestion du sel et que depuis 2023, du sable au lieu du sel est épandu sur 73 kilomètres de voies.


ATTENDU QUE même si la mesure 6.4 du Plan communautaire d’adaptation aux changements climatiques met en œuvre les politiques du Plan de protection des sources d’eau relativement au sel d’hiver, elles ne s’appliquent pas aux parcs de stationnement à l’extérieur des zones de protection de l’eau potable.


ATTENDU QU’EN Ontario, la quantité de sel épandue sur les propriétés commerciales est estimée à celle épandue sur les routes, bien que son utilisation ne soit pas systématiquement documentée et absolument non réglementée.   


ATTENDU QUE, malgré la loi 118, les fournisseurs de services d’entretien doivent faire face à des réclamations en raison de glissades et de chutes, des primes d’assurance plus élevées ou à l’incapacité d’obtenir de l’assurance, ce qui en mène plusieurs à faire une surutilisation du sel d’hiver et certains à quitter le domaine.


ATTENDU QUE la Table ronde sur l’eau douce de l’Ontario a présenté un document de travail sur l’utilisation des sels de voirie dans les propriétés commerciales en octobre 2020 à la province de l’Ontario dans lequel on recommande l’élaboration d’une seule série de lignes directrices sur les meilleures pratiques de gestion, un programme de formation et de certification reconnu par le gouvernement ainsi que des règlements afin de limiter la responsabilité des entrepreneurs en gestion du déneigement et du déglaçage.


ATTENDU QUE le groupe de gestion du déneigement et du déglaçage de Landscape Ontario, l’un des premiers membres de la Table ronde sur l’eau douce, poursuit ses discussions avec la province de l’Ontario sur une réforme législative semblable et l’établissement d’un cadre réglementaire visant à créer des conditions sécuritaires pour toute la population ontarienne, tout en respectant le milieu naturel. 


PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE :

  1. la VGS exhorte la province de l’Ontario à collaborer de toute urgence avec les principaux intervenants pour développer une loi sur la responsabilité limitée, y compris la formation exécutoire des entrepreneurs et une seule série de lignes directrices sur les meilleures pratiques de gestion, acceptée par la province, relativement à la gestion du déneigement et du déglaçage;
  2. la VGS exhorte la province de l’Ontario à créer et à financer un comité consultatif d’intervenants experts pour conseiller la province et les municipalités sur les meilleurs plans d’action afin de protéger les écosystèmes d’eau douce et l’eau potable contre les effets de la pollution par le sel d’hiver;
  3. la résolution soit envoyée à l’Association des municipalités de l’Ontario (AMO), à l’Ontario Municipal Water Association (OMWA), à Conservation Ontario, au premier ministre Doug Ford, au ministre Todd McCarthy (MEPP), au procureur général Doug Downey, au député provincial de Sudbury, Jamie West, et à la députée provinciale de Nickel Belt, France Gélinas.

13.2
Stratégie d’approvisionnement durable

  

Tel que présenté par maire Lefevbre :


ATTENDU QUE chaque achat a un impact social, économique, culturel et environnemental tant au niveau mondial qu’à l’échelle locale;


ATTENDU QU’une stratégie d’approvisionnement durable (« stratégie ») est une approche qui tire parti du budget existant réservé à l’approvisionnement en biens, en services et en matériaux de construction pour obtenir des résultats positifs sur les plans social, économique, culturel et environnemental (« résultats durables »);


ATTENDU QUE de tels résultats durables favorisent la réalisation d’un bon nombre des objectifs socioéconomiques et environnementaux de la Ville du Grand Sudbury et cadrent avec la mission générale et les valeurs du Plan stratégique du Conseil municipal;


ATTENDU QUE l’approvisionnement durable est un mouvement international en pleine croissance, adopté par un nombre croissant de municipalités en Ontario et partout au Canada qui ont commencé à tenir compte des questions sociales, économiques, culturelles et environnementales dans toutes leurs activités officielles d’approvisionnement durable et social par l’entremise de toute une variété d’instruments politiques;


ATTENDU QUE de tels instruments politiques et pratiques, comme le Règlement municipal révisé sur les achats et l’incorporation de critères liés à des résultats durables dans l’évaluation générale du meilleur rapport qualité-prix dans les contrats d’approvisionnement, peuvent être adoptés d’une manière qui assure la compatibilité avec les ententes commerciales pertinentes et d’autres lois connexes auxquelles est assujetti le Grand Sudbury;


PAR CONSÉQUENT, QU’IL SOIT RÉSOLU QUE la Ville du Grand Sudbury collabore avec des organismes communautaires, des experts et des fournisseurs locaux (« intervenants ») afin de proposer une stratégie d’approvisionnement durable, pour examen par le Conseil municipal, d’ici le quatrième trimestre de 2025, laquelle comprendra un plan d’engagement, un cadre de mise en œuvre et les exigences en ressources additionnelles;


ET QU’IL SOIT RÉSOLU AUSSI QUE le Conseil municipal de la Ville du Grand Sudbury, dans son rôle de conseil d’administration de la Société de logement du Grand Sudbury, demande au personnel de lancer durant le deuxième trimestre de 2025 un projet pilote d’entente sur les avantages communautaires, mené en collaboration avec la Société de logement du Grand Sudbury et Community Builders, dans le but d’évaluer la faisabilité, de mesurer l’efficacité et d’évaluer les résultats des modèles d’approvisionnement durable alors même que le personnel élaborera et mettra au point une stratégie.

14.
Correspondence à titre de renseignements seulement

  

14.1
Demande de déclarations d'intérêt – partenaires du Carrefour culturel 

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Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur le processus de demande de déclarations d’intérêt en deux étapes pour évaluer l’intérêt concernant les espaces et les utilisations du Carrefour culturel de la part des groupes communautaires, conformément à la vision et au mandat de l’établissement.    

15.
Addenda

  

16.
Pétitions civiques

  

17.
Période de questions

  

18.
Levée de la séance

  
Aucun sujet sélectionné