Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
22 juin 2015
Place Tom Davies
Fern Cormier, Président(e)
, Vice-président(e)

16H 45 SÉANCE À HUIS CLOS,SALLE DE RÉUNION C-11
17H 30

SÉANCE PUBLIQUE,SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse [email protected].

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

Recommandation à réunir à huis clos pour faire face à une (1) projetée ou en cours d'acquisition ou disposition:

de questions foncières conformément à la Loi de 2001 article 239 (2).

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)

SUSPENSION DE LA SÉANCE

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCEÀHUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, le conseiller Reynolds, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les recommandations.

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 4 June, 2015 portant sur Demande de règlement municipal d’utilisation temporaire afin d’autoriser un pavillon-jardin pendant un maximum de 10 ans, 407 route Gordon Lake, Chelmsford - Mario Berthiaume.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-5-15-006 location sketch (pdf)
1.3 751-5-15-006 site plan (pdf)
1.4 751-5-15-006 Photos (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal
2. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 4 June, 2015 portant sur Demande de règlement municipal d’utilisation temporaire afin d’autoriser un parc de stationnement pendant 3 ans, 5280 route Regional Road 55, Whitefish - Gerald McNamara.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
-Lettres de preoccupation date du 27 avril, 2015 du Michael Dopson des rèsident de la region

-Lettres de preoccupation date du 4 mai, 2015 du Naomi Grant, prèsident, Coalition pour un Sudbury habitable

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-8-15-001 location sketch (pdf)
2.3 751-8-15-001 site plan (pdf)
2.4 751-8-15-001 Photos (pdf)
2.5 751-8-15-001 aerial photo (pdf)
2.6 751-8-15-001 letters of concern (pdf)

  • Alex Singbush, planificateur principal
3. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 8 June, 2015 portant sur Demande de rezonage afin de permettre dupleautoriser des duplex sur (6) lots résidentiels vacant, 165, 171, 177 & 189 rue Brunet et 170 & 180 rue St. Jean, Azilda - Double R Homes & Brier Contracting.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
-Lettres de preoccupation date du 5 mail, 2015 du Martin & Sylvia Kainola des rèsidents de la region

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-5-15-007 location sketch (pdf)
3.3 751-5-15-007 plot plans (pdf)
3.4 751-5-15-007 building elevations-floor plan (pdf)
3.5 751-5-15-007 photos (pdf)
3.6 751-5-15-007 letter of concern (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
4. Rapport du directeur général de la croissance et du développement, daté du 9 June, 2015 portant sur Demande de rezonage et de plan de lotissement afin d’autoriser l’aménagement d’un lotissement résidentiel de 56 lots et de 3 immeubles d’habitation, soit 115 logements (171 unités au total), route Keast, Sudbury - 1721074 Ontario Inc.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
-dix-sept (17) Lettres de prèoccupation des rèsidents de la règion

-deux (2) Lettres de prèoccupation des rèsidents de la règion

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 780-6-11003 location sketch (pdf)
4.3 751-6-11-006 proposed subdivision plan (pdf)
4.4 751-6-11-006 CPUD concept plan (pdf)
4.5 751-6-11-006 Site Photos (pdf)
4.6 751-6-11-006 aerial photo (pdf)
4.7 751-6-11-006 Feb 11 2013 report (pdf)
4.8 751-6-11-006 Feb 11 2013 minutes (pdf)
4.9 751-6-11-006 Letters of Concern (pdf)
4.10 University Park_ Planning Committee 2015-06-22 (pdf)
4.11 University Park_ Planning Committee 2015-06-22 (pdf)
4.12 Letters of concern (pdf)

  • Alex Singbush, planificateur principal

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général de la croissance et du développement, daté du 8 June, 2015 portant sur prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, Sugarbush Subdivision, Lively - Dalron Construction Ltd.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-8-08011 location sketch (pdf)
1.3 780-8-08011 subdivision plan (pdf)
1.4 780-8-08011 conditions (pdf)

C-2. Rapport du directeur général de la croissance et du développement, daté du 4 June, 2015 portant sur Demande de modification de l’approbation de l’ébauche d’un plan de condominium, 766 boulevard Lasalle - 2121917 Ontario Inc.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 741-6-13003 location sketch (pdf)
2.3 741-6-13003 condominium sketch (pdf)
2.4 741-6-13003 conditions (pdf)

C-3. Rapport du directeur général de la croissance et du développement, daté du 4 June, 2015 portant sur Tour de télécommunication proposé, Eastlink, rue Carriere, Azilda.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 tower - carriere st - azilda - location sketch (pdf)
3.3 tower - carriere st - azilda photo rendering (pdf)
3.4 tower - carriere st - azilda - aerial photo (pdf)
3.5 tower - carriere st - azilda - request for concurrence (pdf)

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

TANYA THOMPSON, GREFFIÈRE MUNICIPALE ADJOINTE

LISA LOCKEN, ASSISTANTE DU COMITÉ

 

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