Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
6 janvier 2020
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)

12H 00

SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12

13H 00

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de trois acquisitions ou dispositions projetées ou en cours de terrains:

  • l’achat d’un terrain vacant – rue Anna, Chelmsford
  • l’achat d’une propriété – rue Mountain, Sudbury
  • l’achat d’une propriété – rue Mountain, Sudbury

aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa239 (2) c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 December, 2019 portant sur 1085937 Ontario Inc. – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin de faciliter l’approbation de la demande de validation du titre connexe aux termes de l’article 57 de la Loi sur l’aménagement du territoire, route municipale 15, Chelmsford.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-5-19-6 - Staff Report (pdf)
1.3 751-5-19-6 - Location Map (pdf)
1.4 751-5-19-6 - Sketch (pdf)
1.5 Letter of Concern - 2020-01-03_Redacted (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 December, 2019 portant sur 1582628 Ontario Ltd. – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin d’éviter un zonage multiple, 488, chemin Falconbridge, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-6-19-15 - Staff Report (pdf)
2.3 751-6-19-15 - Location Sketch (pdf)
2.4 751-6-19-15 - Site Plan (pdf)
2.5 751-6-19-15 - Sketch (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal
3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 16 December, 2019 portant sur Marc et Louise Ménard – Demande de rezonage afin de permettre un immeuble résidentiel de quatre logements, rue Emily, Hanmer.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-7-19-12 - Staff Report (pdf)
3.3 751-7-19-12 - Appendix 1 (pdf)
3.4 751-7-19-12 - Location Sketch (pdf)
3.5 751-7-19-12 - Sketch (pdf)
3.6 751-7-19-12 - Photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-4)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 December, 2019 portant sur Oldenburg Inc. – Demande de prorogation de l’approbation conditionnelle d’une demande de rezonage, 185 et 227, rue Lorne, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de rezonage du 185 et du 227, rue Lorne, Sudbury, par Oldenburg Inc.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-6-15-26 - Staff Report (pdf)
1.3 751-6-15-26 - Appendix 1 (pdf)
1.4 751-6-15-26 - Planning Report for the November 21, 2016 Meeting (pdf)

C-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 December, 2019 portant sur Rogers Communications Inc. – Demande de consultation publique sur un système terrestre proposé d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusion, 2345, rue Regent, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant le système d’antennes pour la propriété du 2345, rue Regent, à Sudbury.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 705-19-10 - Staff Report (pdf)
2.3 705-19-10 - Location Sketch (pdf)
2.4 705-19-10 - Appendix A (pdf)
2.5 705-19-10 - Appendix B (pdf)
2.6 705-19-10 - Appendix C (pdf)

C-3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 December, 2019 portant sur Walden Lands Inc. – Demande de prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, parcelle 13763 S.-O.-S., troisièmement, soit la partie 1, plan 53R-8730 du lot 8, concession 4, canton de Waters, route municipale 55, Lively (lotissement Pineridge).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de Walden Lands Inc., lotissement Pineridge, Lively.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 780-8-04008 - Staff Report (pdf)
3.3 780-8-04008 - Location Map (pdf)
3.4 780-8-04008 - Sketch (pdf)
3.5 780-8-04008 - Conditions May 2017 (pdf)

C-4. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 December, 2019 portant sur Rhéal Bélanger – Demande de prorogation de l’approbation conditionnelle d’une demande de rezonage, 3171 et 3181, route 144, Chelmsford.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de rezonage du 3171 et du 3181, route 144, à Chelmsford, par Rhéal Bélanger.)

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 751-5-14-7 - Staff Report (pdf)
4.3 751-5-14-7 - Planning Committee Report from Nov 3, 2014 (pdf)

Ordre du jour ordinaire

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 12 December, 2019 portant sur Réforme provinciale de l’aménagement du territoire : mise oeuvre de la loi 108.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la loi 108 – Loi de 2019 pour plus de logements et plus de choix, maintenant en vigueur. On y décrit les implications pour les politiques d’aménagement du territoire et la prestation de services au Grand Sudbury.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 bill 108 staff report (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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