Ordre du Jour
Réunion extraordinaire du Conseil municipal


Réunion du Réunion extraordinaire du Conseil municipal
12 juin 2018
Place Tom Davies
Brian Bigger, Président(e)

15 h SALLE DE RÉUNION C-11

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public.

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

MOMENT DE SILENCE

APPEL NOMINAL

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

Résolution suspendant temporairement les règles de procédure du Règlement de procédure 2011-235 dela Ville du Grand Sudbury pour la partie de la réunion extraordinaire du Conseil municipal prévue pour le 12 juin2018 relativement aux questions sur la partie de l’ordre du jour portant sur la Société de développement communautaire de l'aéroport de Sudbury. (Nécessite un consentement unanime.)
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE DE L’AÉROPORT DE SUDBURY

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE DE L’AÉROPORT DE SUDBURY

i. Appel nominal

ii. Déclarations d’intérêt pécuniaire

iii. Adoption de l’ordre du jour
(Résolution préparée - no 2018-658)

iv. Adoption du procès-verbal de l’assemblée annuelle tenue le 13 juin 2017
(Résolution préparée - no 2018-659)

v. Présentation des états financiers audités de la Société de développement communautaire de l’aéroport de Sudbury par Oscar Poloni, KPMG LLP

vi. Approbation des états financiers audités de la Société de développement communautaire de l’aéroport de Sudbury pour l’exercice 2017
(Résolution préparée - no 2018-660)

vii. Nomination des vérificateurs comme l’exige l’article 94 de la Loi sur les personnes morales
(Résolution préparée - no 2018-661)

viii. Nomination de la présidente ou du president du Conseil d’administration
(Résolution préparée - no 2018-662)

ix. Compte rendu de la société – acceptation des candidatures de membres
(Résolution préparée - no 2018-663)

x. Compte rendu de la société – consentement à siéger
(Résolution préparée - no 2018-664)

xi. Questions diverses

xii. Lever de la séance

1 2018 AGM Agenda ENGLISH (pdf)
2 MINUTES OF AGM JUNE 13, 2017 FINAL (pdf)
3 Sudbury Airport -DRAFT Financial Statements-gp (pdf)

LEVÉE DE LA SÉANCE

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