Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 5e réunion du Comité des politiques
18 mai 2011
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(5e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS)

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffiére municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d'aide doivent s'adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l'ordre du jour à l'adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Plan d’action ontarien contre l’ostéoporose
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(La présentation donnera un aperçu du Plan d’action ontarien contre l’ostéoporose et des nouvelles lignes directrices.)

1.1 Presentation - Ontario Osteoporosis Strategy (pdf)

  • Natacha Dupuis, directrice régionale – secteur du Nord de l’Ontario, Plan d’action ontarien contre l’ostéoporose, Ostéoporose Canada
2. Société canadienne du cancer
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Cette présentation donnera des renseignements sur les activités soutenues par les bénévoles de la Société canadienne du cancer.)

  • Cathy Burns, directrice de l’unité de Sudbury, Société canadienne du cancer

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

3. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 10 May, 2011 portant sur Ébauche de politique sur le partage des frais d’aménagement.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport a pour but de présenter une ébauche de politique sur le partage des frais d’aménagement qui doit servir à la Ville lors de négociations avec des tiers sur des projets d’aménagement. Le rapport donne un aperçu du fondement de la politique de même que de la démarche de consultation qui a entraîné son élaboration et il donne aussi des recommandations au sujet de sa mise en œuvre.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Draft Policy on Development Cost Sharing (pdf)
3.3 Presentation - Development Cost Sharing (pdf)

  • Kris Longston, planificateur principal

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Liz Collin
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Claude Berthiaume
Présidente

 

No Item Selected