Conseil Municipal
Ordre du jour

le mardi 28 septembre 2021

18 h 00 - 21 h 00

Place Tom Davies

Maire Brian Bigger, Président

 

16 h 00 Séance à huis clos, Salle de réunion C-12 / participation électronique

18 h 00 Séance publique, Salle du Conseil / participation électronique

 

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://www.grandsudbury.ca/ordresdujour.

 

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public.

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

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1.

Ouverture

2.

Appel nominal

3.

Séance à huis clos

Résolution de passer à une séance à huis clos pour délibérer sur une (1) question de renseignements fournis confidentiellement concernant la Société de développement communautaire de la Ville du Grand Sudbury conformément à l’art. 239(2)(i) de la Loi de 2001 sur les municipalités.

4.

Suspension de la séance

5.

Séance publique

6.

Moment de silence

7.

Appel nominal

8.

Déclaration d'intérêts pécuniaires et leur nature générales

9.

Questions découlant de la séance à huit clos

À ce point de la réunion, la présidente ou le président de la séance à huis clos fera un compte rendu. Le Conseil municipal considérera alors toute résolution émanant de la séance à huis clos.

10.

Questions découlant de la réunion du comité de la planification

10.1

Le 13 septembre 2021

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions PL2021-130 et PL2021-132 à PL2021-138, qui se trouve https://www.grandsudbury.ca/ordresdujour. Résolution PL2021-129 a été défaite par une égalité des voix. Les points qui sont défaits par une égalité des voix à une réunion d’un comité du Conseil doivent être signalés au Conseil sans recommandation afin de donner l’occasion au Conseil de délibérer sur la question et de prendre une décision à son sujet. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Kirwan, president du Comité de la planification.

10.2

Le 27 septembre 2021

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité de la planification. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Kirwan, president du Comité de la planification.

11.

Ordre du jour des résolutions

Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.

À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.

Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.

 

11.1

Adoption du procès verbaux

11.1.1

Procès Verbal du 16 aoûst 2021, Comité de planification

11.1.2

Procès Verbal du 16 août 2021, Comité des opérations

11.1.3

Procès Verbal du 18 août 2021, Comité des candidatures

11.1.4

Procès Verbal du 18 août 2021, Réunion extraordinaire du Conseil municipal

11.1.5

Procès Verbal du 18 août 2021, Comité d'audition

12.

Rapports des gestionnaires

12.1

Compte rendu sur le centre d’activités

Un rapport qui doit suivre donnera des renseignements mis à jour et fera une recommandation concernant le centre d’activités.

12.2

Compterendu de l’intervention en matière de COVID-19 – le 14 septembre 2021

Ce rapport fournit une mise à jour compte rendu des changements en matière de services et de l’intervention communautaire quant à la pandémie de COVID-19.

12.3

Compterendu de l’intervention en matière de COVID-19 – le 28 septembre 2021

Un rapport qui doit suivre donnera un compte rendu des changements en matière de services et de l’intervention communautaire quant à la pandémie de COVID-19.

13.

Règlements

La version provisoire des règlements municipaux sera disponible pour consultation une semaine avant la réunion prévue à l’ordre du jour. Après leur adoption, les règlements approuvés sont affichés sur le site de la municipalité au https://www.grandsudbury.ca/hotel-de-ville/reglements-municipaux/.

Les règlements suivants seront lus et adoptés:

13.1

Règlements 2021-161 à 2021-163Z

2021-161

Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 28 septembre 2021

2021-162

Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2018-121 sur la nomination d’officiels de la Ville du Grand Sudbury

Ce règlement municipal met à jour certaines nominations pour refleter des changements de personnel.

2021-163Z

Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z étant le règlement général de zonage de la Ville du Grand Sudbury

Réuion du Comité de planification tenue le 27 septembre 2021

Ce règlement municipal rezone la propriété en question de « H44R3-1(27) », utilisation différée – zone résidentielle de densité moyenne spéciale, à « R3-1(27) », zone résidentielle de densité moyenne spéciale, afin de permettre l’aménagement d’un immeuble d’habitation contenant 55 appartements pour personnes âgées – Société de logement sans but lucratif de Coniston – 11, rue Elm, à Coniston.

14.

Motions des membres

15.

Addenda

16.

Pétitions civiques

17.

Période de questions

18.

Levée de la séance