Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
28 mars 2018
Place Tom Davies
Deb McIntosh, Président(e)
Rene Lapierre, Vice-président(e)

16H 30

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 March, 2018 portant sur Société 1916596 Ontario Ltd. – demande de rezonage visant à permettre un centre récréatif et communautaire sous forme d’un aréna public, Kingsway, à Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 1916596 ont ltd - arena - report (pdf)
1.3 1916596 ont ltd - arena - appendix 1 (pdf)
1.4 1916596 ont ltd - arena - appendix 2 (pdf)
1.5 1916596 ont ltd - arena - appendix 3 (pdf)
1.6 751-6-17-027 location sketch SPP (pdf)
1.7 751-6-17-027 site plan (pdf)
1.8 751-6-17-027 elevations - north and east (pdf)
1.9 751-6-17-027 elevations - south and west (pdf)
1.10 751-6-17-027 aerial photo (pdf)
1.11 1916596 ont ltd - report - january 2018 (pdf)
1.12 1916596 ont ltd - arena - minutes (pdf)
1.13 ArenaCasino Public Comments - PDF1 _Redacted (pdf)
1.14 ArenaCasino Public Comments - PDF2 _Redacted (pdf)
1.15 ArenaCasino Public Comments - PDF3_Redacted (pdf)
1.16 Arena Casino Public Comments_PDF4_Redacted (pdf)
1.17 ArenaCasino Public Comments - PDF5_Redacted (pdf)
1.18 Arena Casino Public Comments PDF6_Redacted (pdf)
1.19 Memorandum - Planning Committee Meeting March 28, 2018 (pdf)
1.20 ArenaCasino Public Comments - PDF7_Redacted (pdf)
1.21 Arena Casino Public Comments PDF8 (pdf)
1.22 Update to June 2017 Report (pdf)
1.23 PowerPoint - Planning Committee Presentation (F) - 1916596Ontario Ltd (Event Centre) - March 28 2018_1 (pdf)

2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 14 March, 2018 portant sur Société 1916596 Ontario Ltd. – demande de rezonage visant à permettre des parcs de stationnement en plus des utilisations permises dans les zones « M2 », zone d’industrie légère, et « M3 », zone d’industrie lourde, Kingsway, à Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 1916596 ont ltd - parking lots - report (pdf)
2.3 1916596 ont ltd - parking lots - appendix 1 (pdf)
2.4 1916596 ont ltd - parking lots - appendix 2 (pdf)
2.5 751-6-17-026 location sketch SPP (pdf)
2.6 751-6-17-026 aerial photo (pdf)
2.7 Memorandum - Planning Committee Meeting March 28, 2018 (pdf)
2.8 Update to June 2017 Report (pdf)
2.9 PowerPoint - Planning Committee Presentation (F) - 1916596Ontario Ltd (Event Centre) - March 28 2018_1 (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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