Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
Rapport du Directeur général, daté du 22 February, 2017 portant sur Présentation sur l’aréna.
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport décrit les principales constatations du rapport de l’expert-conseil sur la phase I pour le centre d’activités et recommande les prochaines étapes à suivre dans le cadre de cette démarche.)
- Ron Bidulka, directeur général, PricewaterhouseCoopers Consulting
Rapport daté du 22 February, 2017 portant sur Compte rendu sur le projet d’ascenseur à la Place Tom Davies.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport donne au Conseil municipal un compte rendu sur le projet de remplacement des ascenseurs à la Place Tom Davies.)
27 février, 2017
Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité de planification qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseillère McIntosh, président du Comité deplanification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 9 February, 2017 portant sur Manoir des pionniers – radiation des créances irrécouvrables.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport recommande l’approbation de la radiation des créances irrécouvrables pour des frais de chambre au Manoir des pionniers.)
(Ce rapport décrit les conditions proposées pour l’entente de services de sécurité continus avec l’Office de la sécurité des installations électriques.)
Rapport du Ed Stankiewicz, directeur général des Finances, des Biens et des Véhicules, daté du 8 February, 2017 portant sur Montant de l’exemption de 2016 aux règlements 87-340 et 87-341 exigeant des propriétaires qu’ils se raccordent aux services de distribution d’eau et d’évacuation des eaux usées.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Ce rapport met à jour le niveau d’exemption financière des raccordements obligatoires aux services de distribution d’eau et d’évacuation des eaux usées conformément à la politique.)
Rapport du Administrateur en chef, daté du 21 February, 2017 portant sur Compte rendu sur les projets de grande envergure.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Des membres du personnel donneront un compte rendu sur les quatre projets de grande envergure qu’a appuyés le Conseil municipal de la VGS en avril 2016.)
Les membres du public peuvent consulter les projets de règlement municipal au Bureau de la greffière municipale le jour de la réunion. Les règlements municipaux approuvés sont affichés publiquement avec l'ordre du jour de la réunion le lendemain de leur adoption.
Les règlements suivants seront lus et adoptés :
2017-57
Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 7 mars 2017
2017-58
Règlement de la Ville du Grand Sudbury déclarant que certaines parcelles de terre font partie du réseau routier de la Ville
(Ce règlement municipal est présenté au Conseil municipal de temps à autre. Il tient compte des petites sections de route qui ont été achetées ou acquises d’une autre façon par la Ville à des fins routières pour déclarer officiellement qu’elles sont des routes.)