Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
4 novembre 2019
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
*REVISER
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13H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 15 October, 2019 portant sur J. Corsi Developments Inc. – Demande de modification et de révision d’un plan de lotissement provisoire approuvé, lotissement Corsi Hill, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1
Rapport complet
(pdf)
1.2
780-6-16002 - Staff Report (pdf)
1.3
780-6-16002 - Location Map (pdf)
1.4
780-6-16002 - Key Plan (pdf)
1.5
780-6-16002 - Planning Report from Dec 11, 2017 (pdf)
- Glen Ferguson, planificateur principal
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-3)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 9 October, 2019 portant sur Sitiri Investments Ltd. – Demande de prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, partie du NIP 73478-0809, partie de la parcelle 11257 S.-E.-S., parties 1-3, plan 53R-19865 du lot 3, concession 5, canton de Broder, chemin Algonquin, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, chemin Algonquin, Sudbury.)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de Vytis Lands [Kagawong] Ltd. (lotissement Huneault, Chelmsford.)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la demande de modification d’un règlement municipal faite par A. Scott & Son Distributors Sudbury Ltd. afin de supprimer un symbole d’utilisation différée, 5715, chemin Nickel Offset, Chelmsford.)
MOTIONS DES MEMBRES
CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 11 October, 2019 portant sur Révision des préférences concernant l’emplacement et la conception des systèmes d’antennes – protocole de consultation publique de la Ville du Grand Sudbury sur le système d’antennes de radiocommunication et de radiodiffusion.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la révision des préférences concernant l’emplacement et la conception des systèmes d’antennes décrits dans le protocole préalable à la consultation de la Ville du Grand Sudbury sur le système d’antennes de radiocommunication et de radiodiffusion.)
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE