1.
Anti-ralenti
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(A TITRE D'INFORMATION)
(La présentation abordera les effets négatifs de la marche au ralenti sur l’environnement, les véhicules et la santé. Cette présentation a été faite au Comité de planification le 21 juin 2010 et un membre du Conseil municipal a suggéré de la faire au Comité des politiques.)
- Mercedez Quinlan, Coalition for a Liveable Sudbury
2.
Compte rendu sur le projet de loi sur la violence et le harcèlement en milieu de travail
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(A TITRE D'INFORMATION)
(La présentation donnera un compte rendu au Conseil municipal sur la conformité de la VGS aux exigences du projet de loi 168, la Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité au travail, qui est entré en vigueur le 15 juin 2010. Cette présentation constituera aussi une formation du Conseil municipal sur les exigences pour tous les membres du personnel, les entrepreneurs, les visiteurs et les membres du Conseil municipal lorsqu’ils se trouvent dans un lieu de travail de la VGS.)
- Kevin Fowke, directeur des Ressources humaines et du Développement organisationnel
3.
Rapport du de la directrice exécutive des Services administratifs, daté du 4 August, 2010 portant sur Politique d’intervention en cas de catastrophe dans un autre pays de la VGS.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le Conseil municipal a demandé qu’une politique soit rédigée au sujet des dons à des efforts de secours en cas de catastrophe. La politique proposée suit le modèle des politiques d’autres municipalités et reflète la pratique d’encourager le soutien et la générosité de l’ensemble de la communauté quant aux efforts de secours tout en respectant le rôle et la fonction de la municipalité.)
4.
Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 28 July, 2010 portant sur Modifications au recensement de 2011.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport décrit les modifications proposées au recensement de 2011, principalement en ce qui a trait à l’élimination du questionnaire long et à son remplacement par une enquête à participation volontaire.)
5.
Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 4 August, 2010 portant sur Options for Homes Greater Sudbury – report de la redevance d’aménagement et d’autres droits.
(A TITRE DE DIRECTION)
(On demande au Conseil municipal de donner des directives à suivre au personnel afin d’analyser les répercussions d’accorder une aide sous forme de report de redevances d’aménagement et d’autres frais pour l’aménagement proposé par Options for Homes Greater Sudbury.)