Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
20 janvier 2020
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
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12H 15
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SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12
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13H 30
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de deux acquisitions ou dispositions projetées ou en cours de terrains:
- Échange de terrains – boulevard Lasalle, Sudbury
- vente de propriété – rue Patterson, Sudbury
aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 16 December, 2019 portant sur Saint-Vincent-de-Paul – St. Kevin’s Conference – Demande de modification du Plan officiel et de rezonage, 2496, route 69 Nord, Val-Caron.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1
Rapport complet
(pdf)
1.2
751-7-19-11 & 701-7-19-4 - Staff Report (pdf)
1.3
751-7-19-11 & 701-7-19-4 - Location Sketch (pdf)
1.4
751-7-19-11 & 701-7-19-4 - Sketch (pdf)
1.5
751-7-19-11 & 701-7-19-4 - Owner's Submission (pdf)
1.6
751-7-19-11 & 701-7-19-4 - Site Photos (pdf)
1.7
Letter of Support - Jack Gibbs and Catherine Somerville (pdf)
- Wendy Kaufman, planificateur principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 December, 2019 portant sur Tj Herault – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage, 2165, chemin Falconbridge, Garson.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations
- Wendy Kaufman, planificateur principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
MOTIONS DES MEMBRES
CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 December, 2019 portant sur Modernisation des friches industrielles.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur les textes législatifs, y compris les récentes modifications visant à moderniser les exigences concernant les friches industrielles et les dossiers de l’état des sites.)
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE