Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
4 mars 2019
Place Tom Davies
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
17H 30

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 11 February, 2019 portant sur Mark Knaub – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin de faciliter la création de quatre lots ruraux riverains, route municipale 55, Whitefish.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-8-18-2 - Staff Report (pdf)
1.3 751-8-18-2 - Location Sketch (pdf)
1.4 751-8-18-2 - Sketch (pdf)
1.5 751-8_18-2 Aerial Photo (pdf)
1.6 751-8_18-2 Boat Launch Location Map (pdf)

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DE LA RÉSOLUTION C-1 À C-3)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 11 February, 2019 portant sur Questions d’ordre administratif – Radiocommunication, radiodiffusion et télédiffusion.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur les modifications d’ordre administratif et les nouveautés concernant la radiocommunication, la radiodiffusion et la télédiffusion.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Staff Report - Radiocomm and Broadcasting Protocal (pdf)

C-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 8 February, 2019 portant sur Dalron Construction Ltd. – Demande de prorogation d’un plan de lotissement provisoire approuvé, partie des parcelles 48646, 50208 et 49504, parties 1-19, plan 53R-14976, lots 4 et 5, concession 6, canton de Broder (lotissement Pondsview Court, Sudbury).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de Dalron Construction Ltd., lotissement Pondsview Court, Sudbury.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 780-6-93009 - Staff Report (pdf)
2.3 780-6-93009 - Location Sketch- Pondsview Court (pdf)
2.4 780-6-93009 - Subdivision Sketch- Pondsview Court (pdf)
2.5 780-6-93009 - 2018 Conditions - Pondsview Court (pdf)

C-3. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 8 February, 2019 portant sur Dalron Construction Ltd. – Demande de prorogation de l’approbation du plan de lotissement provisoire approuvé, parcelle 2205, lot 4, concession 5, canton de Broder (lotissement Mallard’s Green, Sudbury).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de Dalron Construction Ltd., lotissement Mallard’s Green, Sudbury.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 780-6-88020- Staff Report (pdf)
3.3 780-6-88020- Mallard's Green Location Sketch (pdf)
3.4 780-6-88020 - Mallard's Green Subdivision DA (pdf)
3.5 780-6-88020 - Mallard's Green Subdivision DA 2 (pdf)
3.6 780-6-88020- April 2016 Conditions (pdf)

CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION

C-4. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 4 February, 2019 portant sur Commission des affaires municipales de l’Ontario, dossier no PL180129 – Appel du Règlement 2018-9Z (1096, rue Dublin, Sudbury).

(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on présente le dossier no PL180129 devant la Commission des affaires municipales de l’Ontario – Appel du Règlement 2018-9Z, 1096, rue Dublin, Sudbury.)

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 Staff Report - Appeal of By-law 2018-9Z - 1096 Dublin Street (pdf)
4.3 PL180129-JAN-22-2019_2 (pdf)

C-5. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 4 February, 2019 portant sur Le point sur la Stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle – Recommandations sur l’aménagement du territoire.

(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on présente un calendrier proposé pour la mise en œuvre des recommandations sur l’aménagement du territoire qui sont indiquées dans le Plan et la stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle.)

5.1 Rapport complet (pdf)
5.2 Report - Proposed Official Plan and Zoning By-law Amendment Process (pdf)

C-6. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 6 February, 2019 portant sur Le point sur la phase 2 de l’examen du Plan officiel.

(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on présente la prochaine étape du processus d’examen du Plan officiel, y compris l’objet, le calendrier et les grandes dates.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 Report - Official Plan Review Phase 2 Update (pdf)
6.3 Attachment A - Notice of Extension (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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