Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 8e réunion du Comité des politiques
21 septembre 2011
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(8e) , Président(e)
, Vice-président(e)

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS)

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffiére municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d'aide doivent s'adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l'ordre du jour à l'adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Compte rendu sur le centre de sports aquatiques du Nord
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le Comité directeur du centre de sports aquatiques du Nord donnera un compte rendu au Conseil municipal sur les nouveaux fonds reçus et les contributions prévues supplémentaires pour aider à réaliser ce projet. Le Comité donnera les grandes lignes de la campagne actuelle visant à sensibiliser davantage la communauté à la valeur de cette installation pour la Ville en fonction de la vie active, de l’accessibilité et du tourisme sportif.)

1.1 Presentation - Northern Water Sports Centre (pdf)

  • Dr. Thomas Merritt, Membre du Comité directeur du centre de sports aquatiques du Nord

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

2. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 13 September, 2011 portant sur Résultats jusqu’à présent et stratégie à venir du programme de recrutement de médecins.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport donne au Conseil municipal un résumé des activités de recrutement de médecins de 2008 à 2011. On présentera aussi une prévision des besoins en médecins au cours des cinq prochaines années de même que les options de financement à venir au Conseil municipal pour examen.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 Presentation - Physician Recruitment (pdf)

  • Ian Wood, directeur intérimaire de l’Expansion commerciale
  • Ryan Humeniuk, Coordonnateur technique, recrutement de médecins

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

3. Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 14 September, 2011 portant sur Fusion des règlements sur les salissures, l’occupation et les entrées des routes.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Cette question est reportée à la réunion du Comité des politiques qui doit avoir lieu le 23 mars 2011.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Exhibit A - Report dated March 23, 2011 - Consolidation of Road Fouling, Occupancy and Entrance By-laws (pdf)
3.3 Exhibit B - Road Fouling Bylaw (pdf)
3.4 Exhibit C - Road Occupancy Permit Bylaw (pdf)
3.5 Exhibit D - Road Private Entrance Bylaw (pdf)

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

4. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 15 September, 2011 portant sur Tarifs de stationnement au centre-ville.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Ce rapport propose une augmentation des frais d’utilisation et des amendes pour le stationnement sur rue et aux parcs de stationnement municipaux au centre-ville.)

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 Appendix 1 (pdf)
4.3 Appendix 2 (pdf)
4.4 Appendix 3 (pdf)
4.5 Presentation - Downtown Parking Rates (pdf)

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Liz Collin,
Secrétaire du conseil
Franca Bortolussi
Greffière municipal adjointe

 

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