Ordre du Jour
Comité des politiques


Pour la 55e réunion du Comité des politiques
21 avril 2010
dans la Salle du Conseil, Place Tom Davies
(55e) , Président(e)
, Vice-président(e)

5h RÉUNIONA HUIS CLOS
SALLE DE RÉUNION C-11, PLACE TOM DAVIES
unequestion relative aux relations de travail / négociations avec les employés
18 h RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ DES POLITIQUES
SALLE DU CONSEIL, PLACE TOM DAVIES

VEUILLEZ ÉTEINDRE LES TÉLÉPHONES CELLULAIRES ET LES TÉLÉAVERTISSEURS) La salle du

La salle du Conseil de la Place Tom Davies est accessible pour les personnes handicapées. Si vous désirez obtenir un appareil auditif, veuillez communiquer avec la greffi re municipale, avant la réunion. Les personnes qui prévoient avoir besoin d’aide doivent s’adresser au bureau du greffier municipal au moins 24 heures avant la réunion aux fins de dispositions spéciales. Veuillez composer le 705-674-4455, poste 2471; appareils de télécommunications pour les malentendants (ATS) 705-688-3919. Vous pouvez consulter l’ordre du jour à l’adresse www.greatersudbury.ca/agendas/.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATIONS DE LA COMMUNAUTÉ

1. Aires de jeux durables novatrices
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le président de l’Association du terrain de jeux Corsi récemment créée décrira une nouvelle approche d’aménagement des parcs. Des exemples proactifs d’autres pays et des conceptions préliminaires pour le terrain de jeux Corsi seront présentés.)

1.1 Presentation - Corsi Hill Playscape (pdf)

  • Mike Ladyk, président de l’Association du terrain de jeux Corsi
2. Campagne de sensibilisation aux dons d’organes et de tissus
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Le comité de sensibilisation aux dons d’organes et de tissus de l’Irish Heritage Club of Sudbury a demandé de donner un exposé au Conseil municipal au sujet des dons d’organes et de tissus et de sa 11e marche annuelle « Walk for a Second Chance » (pour une deuxième chance) qui doit avoir lieu le 1er mai 2010 au parc Mémorial.)

2.1 Presentation - Organ and Tissue Donation (pdf)

  • Pam Andler, IA, coordonnatrice des dons d’organes et de tissus, Hôpital régional de Sudbury
3. Coalition pour la prévention des blessures chez les jeunes travailleurs
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(La Coalition pour la prévention des blessures chez les jeunes travailleurs est un groupe réunissant les quatre conseils scolaires du Grand Sudbury, la section locale 6500 des Métallurgistes unis d’Amérique, l’Université Laurentienne et l’Université de Toronto. Le projet se concentre sur la prévention des blessures que subissent les jeunes travailleurs en Ontario et il vise à répandre la culture de sécurité grâce à l’élaboration et à la mise en œuvre d’un certain nombres de ressources, procédés et documents clés en matière de santé et sécurité pour aider les élèves à gérer leur première expérience de travail par des contacts dans les systèmes scolaires. La présentation a pour but d’obtenir l’appui du Conseil municipal à ce projet et pour nommer un membre du Conseil municipal pour siéger à la Coalition.)

3.1 Youth Workplace Safety (pdf)
3.2 Presentation - Youth Workplace Safety Coalition (pdf)

  • John Lewko, directeur du Centre de recherche en développement humain, Université Laurentienne
4. Problèmes d’ours dans la Ville du Grand Sudbury
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
"(À la demande du Conseil municipal, le ministère des Richesses naturelles a été invité à donner un exposé au sujet des problèmes d’ours dans la Ville du Grand Sudbury.)"

4.1 Presentation - Bears (pdf)

  • Beth Litchfield, superviseure régionale de Sudbury, ministère des Richesses naturelles

PRÉSENTATIONS ET EXPOSÉS

5. Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 15 April, 2010 portant sur Règlement sur l’utilisation des égouts.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
5.1 Rapport complet (pdf)
5.2 Sewer Use By-law Report (pdf)
5.3 Presentation - Sewer Use Bylaw (pdf)

  • Nick Benkovich, directeur des Services des eaux et des eaux usées
  • Akli Ben-Anteur, ing., ingénieur de projets en eau et eaux usées
6. Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 14 April, 2010 portant sur Activités de dynamitage dans la Ville du Grand Sudbury et leur régulation.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le rapport donne les grandes lignes des options disponibles au Conseil municipal sur la façon d’aborder la régulation des activités de dynamitage dans la Ville ou s’il faut l’aborder.)

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 Blasting Attachments (pdf)
6.3 Presentation - Blasting Activities (pdf)

  • Guido Mazza, directeur des Services de construction / officiel en chef des Bâtiments

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

A cette étape de la réunion, le Conseiller Barbeau rapportera toute question traitée pendant la séance à huis clos. Le Comité examinera ensuite les recommandations.

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

8. Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 15 April, 2010 portant sur Programme de subventions pour la plomberie préventive.

(A TITRE D'INFORMATION)
(Ce rapport informe le Conseil municipal des progrès accomplis quant à la détermination de toutes les étapes nécessaires en vue de la mise en œuvre réussie de ce programme avant de mettre au point la politique.)

8.1 Rapport complet (pdf)

QUESTION RENVOYÉES ET REPORTÉES

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

9. Rapport du de la directrice exécutive des Services administratifs, daté du 14 April, 2010 portant sur Politique de radiation des amendes en vertu de la Loi sur les infractions provinciales.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
(Le ministère du Procureur général (MPG) exige que le Conseil municipal approuve une politique de radiation des amendes en vertu de la Loi sur les infractions provinciales qui sont jugées irrécouvrables.)

9.1 Rapport complet (pdf)
9.2 POA Write Off Policy (pdf)

MOTIONS

ADDENDA

PÉTITIONS DE CITOYENS

ANNONCES

 

AVIS DE MOTION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 H (RECOMMENDATION PRÉPARÉE)

(Une majorité des deux tiers est requise pour poursuivre la réunion après 21h 00.)

 

Franca Bortolussi,
Secrétaire du conseil
Le Conseiller Doug Craig,
Présidente

 

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