Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
22 février 2021
Place Tom Davies - Salle du Conseil / participation électronique
Robert Kirwan, Président(e)
Geoff McCausland, Vice-président(e)
|
12H 15
|
SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
|
|
13H 00
|
SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL / PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
|
Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
APPEL NOMINAL
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de deux acquisitions or dispositions projetées ou en cours d'un bien-fonds:
- la vente d'une route fermée - rue Old Trespass, Garson
- la vente d'une ruelle - ruelle Romanet, Sudbury
aux termes de Loi de 2001 sur les municipalités,alinéa 239(2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
SUSPENSION DE LA SÉANCE
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 February, 2021 portant sur 4846, rue Deschene, Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre un logement secondaire ayant une distance de séparation accrue du logement principal, 4846, chemin Deschene, Hanmer – Julien et Janelle Gauvin.)
- Glen Ferguson, Planificateur Principal
2.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 February, 2021 portant sur 106, rue, Langdon, Whitefish.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin d’éviter un zonage multiple, 106, chemin Langdon, Whitefish – John Dryland et Deborah Frantila.)
- Glen Ferguson, Planificateur Principal
3.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 February, 2021 portant sur 3557 avenue Errington, Chelmsford.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin de permettre une clinique vétérinaire dans le bâtiment existant, 3557, avenue Errington, Chelmsford – 1905066 Ontario Inc.)
- Mauro Manzon, Planificateur Principal
4.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 February, 2021 portant sur 30, rue Ste. Anne, 162, rue MacKenzie et 38, rue Xavier, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage afin d’étendre les utilisations autorisées et fournir une dispense en matière de stationnement, 30, chemin Ste. Anne, 162, rue MacKenzie et 38, rue Xavier, Sudbury – Red Oak Villa 2014 Inc.)
-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations
- Mauro Manzon, Planificateur Principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLE DE L'ORDRE DU JOUR DE RÉSOLUTION C-1)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 10 February, 2021 portant sur Partie de la rue Alder, Sudbury – fermeture de route et déclaration de terrain excédentaire.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une partie de la rue Alder à Sudbury, au nord de la rue Willow et au sud de la rue Victoria, afin qu’elle soit fermée aux termes d’un règlement municipal, déclarée excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre au propriétaire de terrain.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 February, 2021 portant sur Rue Deschene, Hanmer.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de suppression de l’utilisation différée (« H ») sur les terrains dont le zonage est « H43C2 », zone commerciale générale avec utilisation différée, afin de permettre un complexe de maisons en rangée de 80 logements, chemin Deschene, Hanmer – Keystone Homes Inc.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE