Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse [email protected].
28 SEPTEMBRE, 2015
Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les recommandations du Comité de la planification qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces recommandations devrait être adressée au Conseiller Cormier, Comité de la planification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
Les règlements suivants seront lus et adoptés :
2015-196
Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 30 septembre 2015
1
By-law 2015-196 (pdf)
2015-198Z
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2010-100Z étant le règlement général sur le zonage de la Ville du Grand Sudbury
Recommandation du Comité de planification numéro PL2015-167
(Ce règlement municipal rezone le terrain en question « R1-5 », zone résidentielle de faible densité un, pour permettre l’aménagement d’une maison unifamiliale - Daniel et Tiija Luttrell, 15, croissant Douglas, à Dowling.)
1
(pdf)
2015-197Z
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2010-100Z étant le règlement général sur le zonage de la Ville du Grand Sudbury
Recommandation du Comité de planification numéro PL2015-166
(Ce règlement municipal ne rezone pas le terrain en question. Conformément à l’article 39 de la Loi sur l’aménagement du territoire, le Conseil municipal a approuvé un règlement municipal d’utilisation temporaire pour permettre l’utilisation d’un ouvrage annexe comme deuxième unité d’habitation sous forme de pavillon-jardin comme utilisation temporaire pendant une période de dix ans se terminant le 29 septembre 2025 - Michelle Bastien, 3123, route 144, à Chelmsford.)
1
By-law 2015-197Z (pdf)
2015-200
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2007-161 sur la nomination d’officiels de la Ville du Grand Sudbury
(Cette modification reflète l’harmonisation avec la gestion actuelle des renseignements personnels sur la santé au sujet des résidents du Manoir des pionniers.)
1
By-law 2015-200 (pdf)
2015-199Z
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2010-100Z étant le règlement général sur le zonage de la Ville du Grand Sudbury
Recommandation du Comité de planification numéro PL2015-174
(Ce règlement municipal rezone une partie du terrain en question de « H3RU », zone rurale – utilisation différée, à « RU », zone rurale, pour permettre la construction d’une nouvelle maison unifamiliale à deux étages de 214,48 m² (2 309 pi2) dotée d’un garage accolé, d’un abri à voitures accolé et d’un porche couvert - Anne Pelletier et Corey Purvis, promenade Larchmont, à Dowling.)
1
By-law 2015-199Z (pdf)
2015-201
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant la renonciation à certains droits aux termes du règlement municipal 2006-280 étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury portant sur la collecte, l’enlèvement et l’élimination des déchets dans la Ville du Grand Sudbury
Résolution du Conseil municipal numéro CC2015-309
(Ce règlement municipal autorise la renonciation aux redevances de déversement qu’il faudrait payer en vertu du règlement municipal sur la gestion des déchets pour les déchets provenant de la démolition et de l’assainissement des lieux au 4420, chemin Long Lake, à Sudbury.)
1
(pdf)
1.
Séance d’établissement de la vision stratégique du Conseil du Grand Sudbury - suivi
APERÇU :
Cette séance sera animée par Karen Lewis, directrice des services stratégiques municipaux de la cité de Thunder Bay, et par Melissa Zanette, chef de cabinet, Bureau du maire du Grand Sudbury.
9 h Mot de bienvenue - maire
9 h 5 Présentation sur le contexte de la planification stratégique - K. Lewis
9 h 30 Atelier sur l’établissement d’un consensus
11 h Examen de la vision, de la mission et des valeurs
12 h 15 Dîner
12 h 45 Atelier sur l’établissement des objectifs
15 h 45 Résumé des commentaires et prochaines étapes
16 h Clôture de la séance - maire
1.1
Strategic Plan (pdf)