Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
22 janvier 2018
Place Tom Davies
Deb McIntosh, Président(e)
Rene Lapierre, Vice-président(e)

*REVISER

16H 30

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public.

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 December, 2017 portant sur 1916596 Ontario Ltd. – rapport préliminaire de planification – demande de rezonage visant à permettre un centre récréatif et communautaire sous forme d’un aréna public, Kingsway, à Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 1916596 ont ltd - arena - stage 1 report (pdf)
1.3 751-6-17-027 location sketch (pdf)
1.4 751-6-17-027 site plan (pdf)
1.5 751-6-17-027 elevations - north and east (pdf)
1.6 751-6-17-027 elevations - south and west (pdf)
1.7 751-6-17-027 aerial photo (pdf)
1.8 CGS_KED_PlaningApprovals_EventCentre (pdf)

  • Alex Singbush, planificateur principal
2. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 December, 2017 portant sur 1916596 Ontario Ltd. – rapport préliminaire de planification – demande de rezonage visant à permettre un lieu de divertissement sous forme d’un casino, Kingsway, à Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 1916596 ont ltd - casino - stage 1 report (pdf)
2.3 751-6-17-024 location sketch (pdf)
2.4 751-6-17-024 site plan (pdf)
2.5 751-6-17-024 elevations - north and east (pdf)
2.6 751-6-17-024 elevations - south and west (pdf)
2.7 751-6-17-024 aerial photo (pdf)
2.8 CGS_KED_PlaningApprovals_Gateway (pdf)

  • Alex Singbush, planificateur principal

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DE LA RÉSOLUTION C-1 À C-2)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du du Directeur général des Services corporatifs, daté du 3 January, 2018 portant sur Partie du chemin Garson-Coniston, à Garson – fermeture de la route et déclaration de terre excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport recommande qu’une partie du chemin Garson-Coniston, à Garson, soit fermée par règlement municipal et déclarée excédentaire aux fins des besoins de la Ville et qu’on offre de la vendre à la ou au propriétaire de terrain attenant conformément aux procédures régissant la vente des terres excédentaires de qualité marchande limitée comme le décrit le règlement municipal sur les biens 2008-174.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Garsn-ConstonRd ClosRd&DeclrSrpls JAN18 ar (pdf)
1.3 Garsn-ConstonRd SchA JAN22-18 ar (pdf)

C-2. Rapport du du Directeur général des Services corporatifs, daté du 3 January, 2018 portant sur Partie du chemin Old Creighton, à Creighton, et partie de la promenade Goodwill, à Garson – fermeture de la route, déclaration de terre excédentaire et échange de terres.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport recommande qu’une partie du chemin Old Creighton, à Creighton, soit fermée par règlement municipal, déclarée excédentaire aux fins des besoins de la Ville et transférée en échange d’une partie de la promenade Goodwill, à Garson.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 CreightonMR4 Close&DeclrSrpls JAN22-18 ar (pdf)
2.3 CreightonGoodwillDr SchA JAN18 ar (pdf)
2.4 CreightonGoodwillDr SchB JAN22-18 ar (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

No Item Selected