Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
19 février 2020
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)

12H SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12

13H

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de deux acquisitions ou dispositions projetées ou en cours de terrains:

  • l’achat d’une terrain – rue Main, Sudbury

  • école excédentaire – rue Gemmell, Sudbury

aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 22 January, 2020 portant sur Carpenter Investment Ltd. – Demande de règlement municipal d’utilisation temporaire afin de permettre la vente à l’extérieur de bleuets pendant trois ans, chemin South Lane, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-6-19-16 - Staff Report (pdf)
1.3 751-6-19-16 - Location Sketch (pdf)
1.4 751-6-19-16 - Sketch (pdf)
1.5 751-6-19-16 - Photos (pdf)
1.6 751-6-19-16 - May 12, 2014 Planning Committee Report (pdf)
1.7 751-6-19-16 - Minutes from the May 12, 2014 Planning Committee (pdf)

  • Wendy Kaufman, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 23 January, 2020 portant sur 1973696 Ontario Ltd. – Demande de rezonage afin de permettre des usages commerciaux industriels « M1-1 » sur les terrains vacants dont le zonage est « zone polyvalente commerciale », promenade Cambrian Heights, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-6-19-17 - Staff Report (pdf)
2.3 751-6-19-17 - Appendix 1 (pdf)
2.4 751-6-19-17 - Location Sketch (pdf)
2.5 751-6-19-17 - Sketch (pdf)
2.6 751-6-19-17 - Drainage Plan (pdf)
2.7 751-6-19-17 - Aerial Photo (pdf)
2.8 751-6-19-17 - Photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-4)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 January, 2020 portant sur Baikinson Land Corp. – Demande de prorogation de l’approbation de l’ébauche d’un plan de lotissement (parc Marquis, Chelmsford).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de Baikinson Land Corp., parc Marquis, Chelmsford.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-5-94003 - Staff Report (pdf)
1.3 780-5-94003 - Location Map (pdf)
1.4 780-5-94003 - Site Plan (pdf)
1.5 780-5-94003 - Conditions November 2019 (pdf)

C-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 January, 2020 portant sur 1468766 Ontario Ltd. – Demande de prorogation de l’approbation de l’ébauche d’un plan de lotissement (lotissement Adam and Eve, Sudbury).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de 1468766 Ontario Ltd., lotissement Adam and Eve, Sudbury.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 780-6-97001 - Staff Report (pdf)
2.3 780-6-97001 - Location Map (pdf)
2.4 780-6-97001 - Site Plan (pdf)
2.5 780-6-97001 - Conditions October 2019 (pdf)

C-3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 20 January, 2020 portant sur Bonaventure Development Company Ltd. – Demande de prorogation d’un plan de lotissement provisoire approuvé, lots 64-97, 97-117, 127-175, pièces D et E et partie de la pièce C, plan M-1058, lot 1, concession 3, canton de Balfour (chemin Pinellas et avenue Keith, Chelmsford).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de Bonaventure Development Company Ltd., chemin Pinellas et avenue Keith, Chelmsford.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 780-5-10001 - Staff Report (pdf)
3.3 780-5-10001 - Location Sketch (pdf)
3.4 780-5-10001 - Draft Plan (pdf)
3.5 780-5-10001 - Conditions January 2020 (pdf)

C-4. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 22 January, 2020 portant sur Dalron Construction Ltd. – Demande de prorogation d’un plan de lotissement provisoire approuvé, NIP 73578-0515, partie 1, plan 53R-18272, partie des lots 11 et 12, concession 3, canton de Neelon (lotissement Greenwood, Sudbury).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant la prorogation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement de Dalron Construction Ltd., lotissement Greenwood, Sudbury.)

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 780-6-07002 - Staff Report (pdf)
4.3 780-6-07002 - Location Sketch (pdf)
4.4 780-6-07002 - Subdivision Plan (pdf)
4.5 780-6-07002 - January 2020 Conditions (pdf)
4.6 780-6-07002 - Canada Post Memo (pdf)

Ordre du jour ordinaire

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 27 January, 2020 portant sur Stratégie de réserve foncière pour le logement abordable.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant l’approbation d’une stratégie de réserve foncière pour le logement abordable. Cette stratégie comprend un cadre afin de savoir si les terrains municipaux excédentaires sont adéquats pour la construction de logements abordables.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Staff Report - Affordable Housing Landbanking Report (pdf)
1.3 Appendix A - Best Practice Review (pdf)

R-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 27 January, 2020 portant sur Rapport sur l’étude des normes de stationnement commercial.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant un survol des conclusions de l’étude sur les normes de stationnement commercial.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 Staff Report - Report on the Commercial Parking Study (pdf)
2.3 Attachment A - Best Practices Review - Commercial Parking Requirements (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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