Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
26 janvier 2015
Place Tom Davies
Fern Cormier, Président(e)
, Vice-président(e)

17H 30

SÉANCE PUBLIQUE,SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse [email protected].

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCEÀHUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, le conseiller Reynolds, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les recommandations.

PRÉSENTATIONS

1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 13 January, 2015 portant sur Mise à jour officiel plan d'examen.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (A TITRE D'INFORMATION)
(Cette présentation fait le point sur l’examen quinquennal obligatoire du Plan officiel de la Ville du Grand Sudbury.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Official Plan Review Update (pdf)

  • Mark Simeoni, directeur intérimaire des Services de planification

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 January, 2015 portant sur Demande de rezonage afin de faciliter un ajout à un lot résidentiel, 100, avenue Carr, Garson - Cedar Green Enterprises Ltd.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-3-14-004 location sketch (pdf)
1.3 751-3-14-004 site plan (pdf)
1.4 751-3-14-004 Photos (pdf)

2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 January, 2015 portant sur Demande de rezonage afin de permettre un immeuble résidentiel de 3 logements, 450, rue Victoria, Sudbury - Filippo V. Rocca Holdings Ltd.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-6-14-030 location sketch (pdf)
2.3 751-6-14-030 site plan (pdf)
2.4 751-6-14-030 front yard perspective (pdf)
2.5 751-6-14-030 Photos (pdf)
2.6 751-6-14-030 photo from 2009 (pdf)
2.7 Applicant Presentation (pdf)

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 January, 2015 portant sur Demande de prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, Cavdon Subdivision, rue Black Lake - Cavdon Developments Ltd.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-8-95006 location sketch (pdf)
1.3 780-8-95006 subdivison sketch (pdf)
1.4 780-8-95006 conditions (pdf)

C-2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 January, 2015 portant sur Déclaration de terrain vacant excédentaire - partie d'une réserve routière non ouverte, à l'est de la promenade Belisle.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 BelisleDrVEIP Srpls SchA JAN15 trg (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

TANYA THOMPSON, GREFFIÈRE MUNICIPALE ADJOINTE

ASSISTANTE DU COMITÉ

 

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