Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
9 décembre 2019
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)

13 H

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 November, 2019 portant sur Le point sur la Stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle – modification numéro 102 associée au Plan officiel.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 LaSalle Boulevard Corridor Strategy - Staff Report (pdf)
1.3 ATTACHMENT A - TABLE 1 - SUMMARY OF PROPOSED OP CHANGES (pdf)
1.4 ATTACHMENT B - DRAFT OFFICIAL PLAN AMENDMENT (pdf)
1.5 ATTACHMENT C - Proposed Schedule Change Part 1 (pdf)
1.6 ATTACHMENT D - Proposed Schedule Change Part 2 (pdf)
1.7 ATTACHMENT E - Proposed Schedule Change Part 3 (pdf)
1.8 ATTACHMENT F - Proposed Schedule Change Part 4 (pdf)
1.9 MMAH Comments on Draft OPA 102 - 15-Nov-2019 (pdf)
1.10 LasalleCorridorStudy_CLS_Input_Dec2019 (pdf)
1.11 Lasalle Corridor Comments (pdf)

  • Ed Landry, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 November, 2019 portant sur 1594784 Ontario Ltd. – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage afin de reconnaître un site de transfert d’agrégats existant exploité sur les terrains, 1942, route régionale 4, Worthington.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-8-18-1 - Staff Report (pdf)
2.3 751-8-18-1 - Location Map (pdf)
2.4 751-8-18-1 - Aerial Location Photo (pdf)
2.5 751-8-18-1 - Photos (pdf)
2.6 751-8-18-1 - Sketch (pdf)
2.7 751-8-18-1 - Sketch 2 (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal
3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 November, 2019 portant sur William Day Holdings Limited - Demande de rezonage afin de permettre une école et un programme élémentaires privés, 1096, rue Dublin, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-6-19-13 - Staff Report (pdf)
3.3 751-6-19-13 - Appendix 1 (pdf)
3.4 751-6-19-13 - Agents Letter (pdf)
3.5 751-6-19-13 - Location Sketch (pdf)
3.6 751-6-19-13 - Site Plan 2 (pdf)
3.7 751-6-19-13 - Site Plan (pdf)
3.8 751-6-19-13 - NDCA Map (pdf)
3.9 751-6-19-13 - Floor Plan (pdf)
3.10 751-6-19-13 - Renderings (pdf)
3.11 751-6-19-13 - Photos (pdf)
3.12 Planning Committee Dec 9 2019 letter (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 À C-2)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 November, 2019 portant sur Dalron Construction Ltd. – Demande de prorogation d’un plan de lotissement provisoire approuvé, partie restante de la parcelle 35336 SES, lot 5, concession 1, canton de Garson (lotissement Foxborough, à Garson).

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on recommande la prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Foxborough, à Garson de Dalron Construction Ltd.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-3-86008 - Staff Report (pdf)
1.3 780-3-86008 - Key Plan (pdf)
1.4 780-3-86008 - Nov 2019 Conditions (pdf)
1.5 780-3-86008 - Site Plan (pdf)
1.6 780-3-86008 - Canada Post Comments (pdf)

C-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 November, 2019 portant sur Spectrum Telecom Group Ltd. – Demande de consultation publique sur un système terrestre proposé d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusion, 210, chemin Horseshoe Lake, Wanup.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on recommande le système d’antennes pour la propriété du 210, chemin Horseshoe Lake, Wanup)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 705-19-7 - Staff Report (pdf)
2.3 705-19-7 - Location Map (pdf)
2.4 705-19-7 - Appendix A (pdf)
2.5 705-19-7 - Appendix B (pdf)
2.6 705-19-7 - Appendix C (pdf)
2.7 705-19-7 - Appendix D (pdf)
2.8 705-19-7 - Appendix E (pdf)

Ordre du jour ordinaire

QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 November, 2019 portant sur Rogers Communications Inc. – Demande de consultation publique sur un système terrestre d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusion, 1887, promenade Bancroft, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur le système d’antennes pour la propriété du 1887, promenade Bancroft, à Sudbury.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 705-19-8 - Staff Report (pdf)
1.3 705-19-8 - Location Map (pdf)
1.4 705-19-8 - Map (pdf)
1.5 705-19-8 - Aerial Photo (pdf)
1.6 705-19-8 - Visual Renderings (pdf)

R-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 November, 2019 portant sur Rogers Communications Inc. – Demande de consultation publique sur un système terrestre proposé d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusion, 960, avenue Notre Dame, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur le système d’antennes pour la propriété du 960, avenue Notre Dame, à Sudbury.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 705-19-11 - Staff Report (pdf)
2.3 705-19-11 - Location Sketch (pdf)
2.4 705-19-11 - Site Plan (pdf)
2.5 705-19-11 - Aerial Photo (pdf)
2.6 705-19-11 - Visual Renderings (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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